CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Etabli en application du Code des Marchés Publics Etablissement : Collège René Gaillard 4 rue des écoles 54450 Bénaménil Objet du marché : Location et maintenance de 2 photocopieurs L’entreprise soussignée reconnait avoir pris connaissance des pages du CCAP numérotées de 1 à 6
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) OPÉRATION : ENTRETIEN ET MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE DE L’ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET CHIMIE INDUSTRIELLES MARCHE DE L'ESPCI PARISTECH Etabli en application du décret n° 006-975 du 01 août 2006 Portant code des marchés publics
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (CCAP)
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C C A P ) Le pouvoir adjudicateur : Office du Tourisme et des Congrès de Paris 25, rue des Pyramides 75001 Paris Cahier des Clauses Administratives Particulières établi en application du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et du CCAG des marchés
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) OPÉRATION : Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement d'une animalerie dans un des bâtiments de l'ESPCI ParisTech MARCHE DE L'ESPCI ParisTech Etabli en application du décret n° 006-975 du 01 août 2006 Portant code des marchés publics Marché en procédure adaptée n
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des Clauses Administratives Particulières (C C A P) Maître d'ouvrage : SIEP DU SANTERRE 1 RUE D'ASSEL BP 20022 80170 ROSIÈRES EN SANTERRE CCAP numéro : 11S0008 établi en application du Code des Marchés publics Décret n°2006-975 du 1er août 2006
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
6°) le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (C C A G FCS ), approuvé par l’arrêté du 19 janvier 2009 ; 7°) la proposition technique du titulaire sous forme de mémoire et catalogue
Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) Marché public : MAPA / réf : VOYAGE ESPAGNE Document établi en application de l’ordonnance n°2015-889 du 23 juillet 2015 et du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Représentant du pouvoir adjudicateur : M COMMEAU Richard, Principal du Collège Joliot
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES
En application de l'article 51 VII du Code des marchés publics, pour tout marché attribué à un groupement, la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire Il est suggéré aux candidats d’ouvrir un compte commun plutôt qu’un compte au seul nom du mandataire
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