[PDF] LES DRONES, LA NOUVELLE RÉVOLUTION TECHNOLOGIQUE



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La place des émotions en psychologie et leur rôle dans les

rationnelles plutôt qu'affectives (conatives) d'expression Dans les années 1970, un contre-courant d'inspiration biologique a porté sur les aspects innés des émotions, en particulier sur leurs modalités d'expression (Izard, 1971; Plutchnik, 1970) Depuis les années 1980, sous l'influence des théories «néo-jamésiennes» et «néo-



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Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Mougins a fait l’objet d’une modi-fication : la capacité des bassins de rétention imposés pour toute nou-velle construction était précédemment de 70 litres par m² construit sur l’ensemble de la commune Le PLU oblige désormais l’aménagement de bassins de rétention



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Le compositeur: Richard Wagner (1813-1883) : De nationalité allemande, Wagner fut un des compositeurs les plus influents de l’histoire de la musique Il a réinventé le genre de l’opéra ; son ambition était d’en faire un art total en fusionnant musique, poème, drame, décor, mise en scène Il ne composa



lopéra défcomphistoiretypes 1 - CNDP

Le compositeur et le librettiste travaillent ensemble pour créer un opéra Ce qui n’a pas toujours été facile Les librettistes sont généralement auteurs et/ou poètes On oublie souvent le nom de l'auteur des paroles d'une chanson Dans l'opéra, c'est un peu la même chose, c'est le nom du compositeur que l'on retient



LES DRONES, LA NOUVELLE RÉVOLUTION TECHNOLOGIQUE

pilote radio-commandés ont vu le jour A titre d’exemple en France, le 2 juillet 1917, le pilote Max Boucher fera voler un avion sans intervention de l’homme sur 1km2 Au début de l’année 1918, Georges Clémenceau lui-même présentera à la commission sénatoriale de l’armée un projet d’avions sans pilote Au cours des



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formation d’un nuage toxique jusqu’à 1100 m du site Au‐delà de cette distance, les risques apparaissent comme négligeables C’est dans cette zone, figurant sur le plan page 4, que la présente est distribuée et que les consignes de sécurité doivent être appliquées

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LES DRONES,

LA NOUVELLE

RÉVOLUTION

TECHNOLOGIQUE

Les études duwww.cjg.be

Les Etudes du Centre Jean Gol sont le fruit

de réexions entre collaborateurs du CJG, des membres de son comité scientique, des spécialistes, des mandataires et des représentants de la société civile. Accessibles à tous, elles sont publiées sous version électronique et sous version papier.

RESPONSABLES SCIENTIFIQUES

Olivier Chastel

, Président du CJG

Richard Miller

, Administrateur délégué du CJG

Laurence Glautier

, Directrice du CJG

Corentin de Salle

, Directeur scientique du CJG Le Centre Jean Gol organise la réfiexion politique sur différents sujets de société et d'actualité. La problématique des drones en fait naturellement partie. La présente étude du CJG offre une analyse détaillée d'une série d'enjeux liés à ce dossier et les aborde d'une façon originale et complète.

Cette publication a été portée par

Corentin de Salle

directeur scientiflque du Centre Jean Gol et par

Amaury

De Saint Martin

, conseiller. Je les en remercie, ainsi que les nombreux participants aux réunions organisées sur ce thème, parmi lesquels le député fédéral

Gilles Forêt

et la député wallonne

Virginie Defrang-Firket

Je vous souhaite une excellente lecture de ce numéro des

Etudes du Centre Jean Gol.

RICHARD MILLER

Administrateur délégué

résumé C ette étude entend donner un aperçu global de l'industrie des drones et de ses perspectives économiques en Belgique et en Wallonie en particulier. Si les drones militaires sont les plus connus, l'utilisation civile de cette technologie est en plein boom. De nombreux pays européens dont la France ont déjà légiféré depuis 2012. Quant à la Belgique, un arrêté royal réglementant l'usage des drones civils dans l'espace aérien est en cours de validation. Cet arrêté royal répond aux demandes de nombreuses sociétés (constructeurs ou prestataires de services) qui veulent développer leurs activités technologiques et commerciales. Cependant, l'étude démontre également qu'un écart important existe entre la Flandre et la Wallonie. La Communauté fiamande a en effet investi dans la création d'un espace dédié à l'utilisation des drones, ce qui n'est pas encore le cas dans le sud du pays. En outre, les sociétés fiamandes sont plus visibles et beaucoup plus dynamiques en terme d'organisation d'événements dédiés ou d'échanges entre les différents acteurs du secteur. Constatant que la Région wallonne n'accompagne pas assez activement les chefs d'entreprises dans leurs démarches, la présente étude préconise des solutions pour accompagner les entreprises wallonnes dans cette révolution technologique. Sans entreprise dynamique, évoluant dans un contexte réglementaire simpliflé, le renouveau de l'économie wallonne risque de ne rester qu'un voeu pieux. AMAURY DE SAINT MARTIN, ConseillerUne étude réalisée par 4

LES ÉTUDES DU CENTRE JEAN GOL

5

INTRODUCTION

Les drones connaissent à l'heure actuelle un vif succès dans le monde civil aussi bien auprès des particuliers qu'auprès des professionnels. Le marché des drones est en pleine expansion et des applications de plus en plus variées voient le jour. Le défi principal reste toutefois un défi de type réglementaire dans les différents pays du globe. En effet, si les drones semblent apporter de nombreuses solutions aussi originales les unes que les autres, il est important d'y apporter un cadre réglementaire structuré et adapté. Pour bien comprendre les spécificités de cette nouvelle technologie, nous avons orienté notre étude autour de deux axes. Dans un premier axe, nous tenterons de comprendre ce que nous entendons par drone. A l'heure actuelle, beaucoup parlent des drones sans réellement savoir ce qu'il en est sur le plan technique. Quelle définition donner aux drones militaires ? Et quelles sont leurs différences par rapport aux drones d'application civile ? Enfin, quelle place l'Europe accorde-t-elle au marché du drone à l'heure actuelle Précisons que la présente étude portera plus spécifiquement sur les applications civiles du drone et non pas sur les drones militaires dont nous ne donnons ici que des informations globales. Une étude plus détaillée des drones militaires et de

leurs spécificités peut être envisagée par la suite.Le second axe de cette étude portera plus spécifiquement sur le marché des drones en Belgique. Ce second axe part d'abord d'un constat selon lequel presque 80% des opérateurs qui sont prêts à utiliser la technologie des drones sont en Flandre. Il y a donc un important déséquilibre entre la Flandre et la Wallonie dans ce secteur d'activité. Pour quelles raisons ?

Existe-t-il un réel manque d'intérêt des entreprises wallonnes par rapport à cette nouvelle technologie ? Et si c'est le cas, comment y remédier ? Le second axe portera en second lieu sur le futur arrêté royal qui réglementera l'usage des drones en Belgique. En Belgique, il existe un vide juridique contrairement à d'autres pays européens dont la France qui légiféra en la matière dès 2012. Si un projet d'arrêté royal est en cours de validation, la matière est actuellement uniquement réglée par la loi du 27 juin 1937 portant révision de la loi du 16 novembre

1919 relative à la réglementation de la navigation aérienne

ainsi que par l'arrêté royal du 15 mars 1954 réglementant la navigation aérienne. Comment s'articule l'arrêté royal ? Est-il restrictif ? Et existe-t-il des points de comparaison avec les autres textes européens ? Le troisième volet de ce second axe portera sur les opportunités économiques qu'un tel marché peut générer. Comment mesurer la portée extraordinaire du marché des drones ? Quels sont les secteurs concernés par cette technologie et quels sont les risques et les opportunités si le marché explose 6

LES ÉTUDES DU CENTRE JEAN GOL

DRONES MILITAIRES ET DRONES CIVILS, DEUX RÉALITÉS DISTINCTES

Pour beaucoup, le drone est un objet volant

sans personne à bord

». C'est bien évidemment plus subtil

que cela. En réalité, la finalité d'un drone est d'avoir une MISSION. Celle-ci peut être économique, scientifique, militaire ou commerciale. Si les drones les plus connus sont les drones militaires, les drones civils sont aux USA de plus en plus utilisés à des fins commerciales dans des métiers bien particuliers comme la communication, le cinéma, la topographie ou le contrôle des pylônes électriques. Dès lors, chacun des drones utilisés sera adapté à sa mission et au secteur dans lequel il évolue. Les drones utilisés au cinéma ne sont par exemple pas configurés de la même manière que ceux utilisés dans l'agriculture... En d'autres termes, un drone peut tout aussi bien désigner un engin militaire de pointe dont le développement a coûté des millions de dollars qu'un engin à loisir utilisé par un enfant de 6 ans...

1 Pour plus d"information: ZUBELDIA (Océane), Histoire des drones,

éd.Broché, Paris, 2012.

2 PETIT (Edmond), Nouvelle histoire de l"aviation, éd.Albin Michel, Paris, 1997.

3

JOBARD (Rodolphe), Les drones, la nouvelle révolution, éd.Broché, Paris, 2014.4 Pour plus d"information: Quelles perspectives pour le drones militairesfi? ss. dir. de Pierre Pascalon et Jean-Christophe Damaisin d"Arès, éd.PRIVIDEF, Paris, 2013.

5 Idem.6 PFIMLIN (Edouard), art.Drones de Combat, la guerre du futur, dans Le Monde, 6 décembre 2012.

7

GROZEL (Marc), MOULARD (Geneviève), Drones, mystérieux robots volants, éd.Broché, Paris, 2008.

7

1. LE DRONE MILITAIRE

DÉFINITION ET MISE EN CONTEXTE

Historiquement, le concept n'est pas neuf et l'utilisation d'avions sans pilote était avancée 1 . Déjà, pendant la première guerre mondiale, des prototypes d'avions sans pilote radio-commandés ont vu le jour. A titre d'exemple en France, le 2 juillet 1917, le pilote Max Boucher fera voler un avion sans intervention de l'homme sur 1km 2 Au début de l'année 1918, Georges Clémenceau lui- même présentera à la commission sénatoriale de l'armée un projet d'avions sans pilote. Au cours des années 30', c'est principalement l'armée allemande qui développera des recherches sur des vecteurs guidés à distance et prenant la forme de bombes planantes anti-navires. Il faut toutefois attendre les guerres de Corée et du Vietnam pour qu'une réelle technologie des drones militaires se mette en place. C'est aussi au cours des années 70' que les Etats-Unis vont progressivement partager leur technologie avec Israël qui deviendra un des pays les plus en pointe au niveau mondial. En n, les années 90' verront émerger la doctrine zéro mort » qui conduira à développer les projets de drones armés à travers le monde avec pour conséquence l'utilisation de cette technologie dans tous les con?its armés à partir

des années 2000.Pour rappel, le drone est également appelé UAV (Unmanned Aerial Vehicle) ou encore RPAS (Remotely Piloted Aircra? System)

3 . Il est télécommandé, autonome et peut emporter une charge utile destinée à des missions de type militaire. La taille du drone ainsi que sa masse dépendra des capacités recherchées. En n, le drone peut avoir une autonomie de vol de plusieurs dizaines d'heures contrairement aux avions classiques. La famille des drones militaires est très vaste 4 . Elle peut se subdiviser en plusieurs catégories dont nous résumerons ici l'essentiel. En règle générale, les drones militaires di?èrent selon leur vitesse, leur rayon d'action ainsi que leurs fonctions. Prenons à titre d'exemple les mini-drones qui seront utilisés pour des missions d'observation ; les drones tactiques appelés TUAV (Tactical Unmanned Air Vehicle) ; les drones de combat appelés UCAV (Unmanned Combat Air Vehicle) ou les drones de transport, en cours de préparation, qui seront utilisés pour le transport de troupes au combat. Les drones militaires ont toujours présenté une alternative intéressante aux avions de combat qui nécessitent plus de moyens humains et nanciers 5 . Le drone est discret, rapide et sa masse moins importante. En outre, sa perte s'avère moins lourde qu'un avion et son pilote. Toutefois, l'utilisation des drones militaires a

aussi suscité de nombreuses controverses. Si les forces armées américaines disposent de la plus grande ?otte de drones depuis les années 90', elles furent récemment fortement critiquées d'utiliser ces mêmes drones à des ns clandestines. Exécutions extra-judiciaires, utilisation de drones de surveillance au détriment du respect de la vie privée sont autant de pratiques qui suscitent légitimement la controverse actuellement. Nous verrons d'ailleurs que dans le cadre de la législation de l'usage des drones en matière civile, le respect de la vie privée est aussi un point essentiel.

LE MARCHÉ DES DRONES MILITAIRES DANS LE MONDE

6 Comme mentionné plus haut, il faut attendre les années 90' pour que les drones militaires commencent à e?ectuer des vols considérés comme complexes. Les avancées technologiques en matière de miniaturisation, de communication sur longue distance et de programmation permettent à ces appareils de devenir de vraies machines de guerre. Le concept de guerre chirurgicale voulant limiter les pertes humaines va bien sûr permettre à cette technologie de se développer très rapidement. A l'heure actuelle, 11 Etats disposent ociellement de drones militaires armés 7 . Ce sont les Etats-Unis, la France, l'Allemagne, l'Italie, la Turquie, le Royaume-Uni,

LES ÉTUDES DU CENTRE JEAN GOL

8 la Russie, la Chine, l'Inde, l'Iran et Israël. Les Etats- Unis représentent à eux seuls plus de 50% du marché des drones militaires. Toutefois, depuis peu, Israël commence à occuper une place très importante en occupant 25% du marché. N'oublions pas que Tsahal a pu développer les drones de surveillance dès les années

80' au cours de la guerre du Liban grâce à la technologie

américaine (voir plus haut) 8 Si les Etats-Unis et Israël restent les leaders incontestés, d'autres pays sont en train d'émerger. C'est le cas de la

Chine et de la Russie

9 . Certains spécialistes estiment d'ailleurs que ces deux pays pourront se doter de drones équivalents à ceux détenus par l'armée américaine dans les 10 années à venir. A titre d'exemple, le nombre de drones militaires conçus par les industriels chinois est proprement stupéfiant. On compte en effet plus de 230 développeurs et constructeurs de drones en Chine. Les deux tiers sont des entreprises privées mais on retrouve tous les grands bureaux d'études et constructeurs aéronautiques chinois, notamment sur le segment des drones MALE (Moyenne Altitude Longue Endurance), la catégorie des fameux

Predator

américains dont beaucoup de pays aimeraient disposer 10 . Des pays qui n'ont pu obtenir des Predator des Etats-Unisquotesdbs_dbs12.pdfusesText_18