REPUBLIQUE FRANCAISE - Haute Autorité de Santé
sis 4 rue gabriel peri 77527 Coulommiers est certifié avec réserve(s) Article 2 Une visite de suivi aura lieu pour la (les) réserve(s) définie(s) dans le rapport de certification dans un délai de 12 mois à l'issue de la date de notification de la présente décision Pour chaque recommandation dont il fait l'objet, l'établissement, peut
DÉCISION n°20150047/DC/CCES-6596 du 28/01/2015 du Collège de
l’établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE COULOMMIERS Le Collège de la Haute Autorité de Santé, ayant valablement délibéré en sa séance du 28/01/2015, Vu les articles L 161-37 (4°), R 161-70 et R 161-74 du code de la sécurité sociale,
[PDF] PARTENARIAT POUR LES FORÊTS DU BASSIN DU CONGO
[PDF] Concours «Offre aux entreprises branchées» Règlement de participation
[PDF] Les lois-cadre de programmation auraient une dimension pluriannuelle, pour laquelle plusieurs options étaient offertes.
[PDF] ACCORD COLLECTIF NATIONAL DU 30 JUIN 2010 RELATIF AUX STAGIAIRES DES ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS
[PDF] I OBJECTIF PROFESSIONNEL DU CQPM
[PDF] SÉNAT PROPOSITION DE LOI
[PDF] Serveurs/serveuses d aliments et de boissons
[PDF] LIVRET DU CANDIDAT AU DSCG
[PDF] Règlement du concours
[PDF] Groupe Helvetia. Charte d entreprise
[PDF] Présente. Un «réseau social cartographique» (Ouest France)
[PDF] PROCEDURE POUR LES TRANSFERTS DE NOM DE LICENCE
[PDF] LES SERVICES DE SANTÉ AU TRAVAIL RHÔNE-ALPES 2004-2011
[PDF] MASTER DROIT ECONOMIE GESTION
[PDF] La transition énergétique en France et en Allemagne
[PDF] Concours «Offre aux entreprises branchées» Règlement de participation
[PDF] Les lois-cadre de programmation auraient une dimension pluriannuelle, pour laquelle plusieurs options étaient offertes.
[PDF] ACCORD COLLECTIF NATIONAL DU 30 JUIN 2010 RELATIF AUX STAGIAIRES DES ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS
[PDF] I OBJECTIF PROFESSIONNEL DU CQPM
[PDF] SÉNAT PROPOSITION DE LOI
[PDF] Serveurs/serveuses d aliments et de boissons
[PDF] LIVRET DU CANDIDAT AU DSCG
[PDF] Règlement du concours
[PDF] Groupe Helvetia. Charte d entreprise
[PDF] Présente. Un «réseau social cartographique» (Ouest France)
[PDF] PROCEDURE POUR LES TRANSFERTS DE NOM DE LICENCE
[PDF] LES SERVICES DE SANTÉ AU TRAVAIL RHÔNE-ALPES 2004-2011
[PDF] MASTER DROIT ECONOMIE GESTION
[PDF] La transition énergétique en France et en Allemagne