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CIRCULAIRE CDG90

L’AUTORISATION D’ABSENCE LIEE A DES FETES LEGALES ET RELIGIEUSES Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale Circulaire du 16 mars 1982 relative aux congés des fonctionnaires et agents des administrations de l’Etat

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Guide pratique : Autorisations dabsence

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Les autorisations dabsence de droit - SNUippfr

- Déplacement à l'étranger dans le cadre d'une procédure d'adoption Sans traitement Grossesse - préparation de l'accouchement (autorisation facultative) Circulaire FP4/1864 du 9 août 1995 Avec traitement pour 1/2 journée seulement - allaitement et autorisations d'absence ou facilités horaires sur avis médical (autorisation facultative)