CERTIFICAT MEDICAL
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Modèle de certificat médical initial
Le certificat médical initial ne dispense pas du certificat d’arrêt de travail pour les personnes exerçant une activité professionnelle 1 En cas de doute sur l’identité de la personne, préciser ces informations, entre guillemets, sous la forme « me déclare se nommer , et être né(e)
ODELE DE CERTIFICAT MEDICAL INITIAL - docuDentfr
MODELE DE CERTIFICAT MEDICAL INITIAL Nota bene : Ce modèle de CMI proposé à titre d’exemple, a été voulu le plus complet possible Il est téléchargeable sur le site de l’ONCD Il convient de le compléter avec les éléments dont vous disposez suite à
Les certificats médicaux - amelifr
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Certificat Médical de non contre-indication à la pratique de
Certificat Médical de non contre-indication à la pratique de l’ULM S’il s’agit de votre première demande de licence auprès de la FFPLUM En application de la loi 99-223 du 23 mars 1999, dans son article 5, relative à la santé des sportifs et à
CERTIFICAT MEDICAL D’APTITUDE PARTIELLE
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Certificat médical initial Constatation de coups et blessures
Certificat médical initial Constatation de coups et blessures Ce certificat doit être remis à la victime uniquement (ou son représentant légal s’il s’agit d’un mineur ou d’un majeur protégé, et si le représentant légal n’est pas impliqué dans la commission des faits) Un double doit être conservé par le médecin signataire
Certificat médicaux: Congé longue maladie/Congé de longue durée
Mis en indisponibilité pour inaptitude temporaire à l’emploi ou en congé sans traitement Bénéficie d’un reclassement En cas d’inaptitude définitive et absolue à tout emploi, mise à la retraite pour invalidité après avis de la commission de réforme Docteur F GANE-TROPLENT - Janvier 2013
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