Prescriptions de sécurité types - itmpubliclu
Mise en sécurité des ascenseurs mus électriquement Prescriptions de sécurité types Les présentes prescriptions comportent 10 pages Sommaire Article Page 1 Objectif et domaine d'application 2 2 Définitions 2 3 Gaines 3 4 Locaux de machines et de poulies 4 5 Portes palières 5 6 Cabine et contrepoids 6 7
Sécurité dans les centres pour jeunes
ITM-CL 82 Mise en sécurité des ascenseurs mus électriquement ITM-CL 83 Mise en sécurité des ascenseurs mus hydrauliquement ITM-CL 70 Appareils de levage non repris dans des prescriptions types (p ex monte-plats) ITM-CL 55 Eclairage des lieux de travail ITM-CL 30 Ascenseurs Article 3 - Implantation 3 1
GUIDE LEVAGE GUIDE SECURITE
1985 où il est fait usage d’appareils de levage mus mécaniquement Ces mesures ne font pas obstacle aux prescriptions des délibérations relatives aux mesures générales en matière de sécurité et d’hygiène et à la protection des travailleurs dans les entreprises et les établissements qui mettent en oeuvre des courants électriques
RECUEIL DE LEGISLATION - gouvernement
1 Le dossier technique spécifiéàl’annexe C des normes EN 81-1 ou EN 81-2 est àétablir et à vérifier à l’occasion notamment:-d’une installation nouvelle,-d’une transformation importante,-d’une mise en sécurité d’une installation existante 2
DIRECTIVE 95/16/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL LE
estiment nécessaires pour assurer la protection des personnes lors de la mise en service et l'utilisation des ascenseurs en question, pour autant que cela n'implique pas de modifications de ces ascenseurs par rapport à la présente directive 5 Les États membres ne font pas obstacle, notamment lors des foires, des expositions et des
Réglementation des appareils de levage
Réglementation des appareils de levage HYGIENE ET SECURITE DES TRAVAILLEURS Déterminant les mesures particulières de sécurité relatives aux appareils de levage autres que les ascenseurs et monte-charge, (B O, n° 2142, du 13 novembre 1953) modifié par l’arrêté du 28 septembre 1955, (B O, n° 2247,du 18 novembre 1955, p 1712)
Délibération de la commission permanente n° 36/CP du 23
Source : www juridoc gouv nc - droits réservés de reproduction et réutilisation des données Délibération de la commission permanente n° 36/CP du 23 février 1989 Mise à jour le 28/11/2008 Délibération de la commission permanente n° 36/CP du 23 février 1989 relative aux mesures particulières de sécurité
[PDF] GP01 : Procédure de Certification du système de management
[PDF] ANNEXE QC-177. Processus d acquisition des 4 propriétés visées par le Projet
[PDF] APPEL À PROJET PHOTOVOLTAIQUE EN AUTOCONSOMMATION ELECTRIQUE RACCORDE RESEAU AVEC OU SANS STOCKAGE D ELECTRICITE Année 2016
[PDF] Entre le Nord et le Sud: les expériences migratoires de jeunes francophones au Nouveau-Brunswick
[PDF] Copie certifiée Conforme à l original
[PDF] Outil web de sensibilisation à la violence au travail : qu en disent les internautes 18 mois après son lancement?
[PDF] Manuel Qualité Sécurité & Environnement
[PDF] Questions fréquemment posées au sujet de la sortie du nucléaire en Allemagne
[PDF] Les certifications professionnelles enregistrées au RNCP dans les métiers de l accompagnement vers l emploi et dans l emploi : une offre plurielle
[PDF] Règlement communal. sur la détention et l'imposition des chiens. Commune de Hauteville. L'assemblée communale
[PDF] Scribe 2.2 Importation des comptes
[PDF] Commune de Bulle 632
[PDF] Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) Résumé descriptif de la certification
[PDF] Administrer le Cahier de textes. Paramétrage et ouverture Importation de l emploi du temps
quotesdbs_dbs12.pdfusesText_18