[PDF] REGLEMENT DE CONSULTATION - Bpifrance



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REGLEMENT DE CONSULTATION - Bpifrance

Date limite de remise des offres complètes : mercredi 31 mai à 12h00 prévue dans le Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 en application de l’Ordonnance



DOSSIER DE CONSULTATION DU MARCHE

Date limite de remise des offres : Mercredi 23 mai 2018, 12h00 prévue dans le Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 en de 90 jours à compter de la date limite



MAPA 17-TEC-02 Date limite de remise des offres : le lundi 13

Date limite de remise des offres : le lundi 13 février 2017 à 11h00 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (entre autre l’article



Date et heure limite de réception des offres : le 25 octobre

2 5 6 - Date limite de réception des candidatures et des offres : mercredi 25 octobre 2017 à 12h00 2 6 Conduite d’opération - Maîtrise d’œuvre La maîtrise d‘œuvre est assurée par l‘Office Municipal de Tourisme de Villard de Lans



MARCHÉ DE FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LE LYCÉE

Article 27 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Le vendredi 23 novembre 2018 à 12h00 Date de la publication Mercredi 24



REGLEMENT DE LA CONSULTATION automatique de casiers et des

DE RECEPTION DES OFFRES LE MERCREDI 18 OCTOBRE 2017 À 12H00 PRÉCISES 66 à 68 du décret n°2016-360 du 25 mars compter de la date limite de remise des offres



REGLEMENT DE CONSULTATION MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE

Date et heure limite de réception des offres : LE MERCREDI 8 MARS 2017 à 12H Horaires d’ouverture des locaux: 8h00 – 12h00 et 13h30 – 17h30 du lundi au vendredi SMGOAO – Règlement de la consultation (Référence 20 170220)



CONCEPTION-REALISATION D’UN PUMPTRACK

3-1 Délai de validité des offres : Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de remise des offres 3-2 Nature de l'attributaire Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés Le maitre



MARCHE PUBLIC DES TRAVAUX - Communauté de communes Arize-Lèze

Les frais de reproduction sont à la charge des candidats Date limite de réception des offres : 21 juin 2019 Le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu’il rendra sa décision finale du choix de l’attributaire au plus tard le mercredi 26 juin 2019 Le démarrage des travaux est prévu pour le lundi 08 juillet 2019 1 1

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