LIVRE DE RÈGLEMENT MUNICIPALITÉ DE CAYAMANT
Attendu Que le conseil de la Municipalité de Cayamant juge nécessaire d’établir des normes relatives à la verbalisation des chemins en vertu de l’article 852 du Code Municipal et les dispositions du règlement 05-91 chapitre, VI, articles 6 1 à 6 5 2 ;
LIVRE DE RÈGLEMENT MUNICIPALITÉ DE CAYAMANT
LIVRE DE RÈGLEMENT MUNICIPALITÉ DE CAYAMANT Canada Province de Québec Comté de Gatineau Municipalité de Cayamant MRC Vallée-de-la-Gatineau Règlement no 16-92 Règlement ayant pour but de modifier le règlement de lotissement 03-91 Attendu Qu’en vertu de l’article 452 du Code municipal le conseil municipal a le pouvoir de modifier
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU
que la municipalité de Cayamant souhaite établir un terrain de camping à l’intérieur de la zone V126 apparaissant au plan de zonage 80430 de la municipalité, plus précisément sur la partie nord des lots 37, 36 et la demie ouest du lot 35 (demie nord du lot seulement), du rang III du canton
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE
2016-08-143 adoptée par le Conseil de la municipalité de Cayamant, afin de demander une modification des procédures d’intervention à Hydro-Québec lors de pannes dans les municipalités rurales
Livre des délibérations du conseil de la Municipalité de
Livre des délibérations du conseil de la Municipalité de Boileau 2016 DATE NO RÉSOLUTION CONCERNANT PAGE 02 10 16-02-032 Pour adopter lordre du jour 6466 16-02-033 Adoption du procès-verbal du 13 janvier 2016 séance
Livre des délibérations du conseil de la Municipalité de
Livre des délibérations du conseil de la Municipalité de Boileau 2016 DATE NO RÉSOLUTION CONCERNANT PAGE 01 06 16-01-001 Pour adopter l’ordre du jour 6439 16-01-002 Pour adopter les prévisions budgétaires pour l’exercice se terminant le 31 décembre 2016 ainsi que le programme triennal en immobilisation 6439
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LOW
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LOW PROCÈS-VERBAL d’une réunion régulière du Conseil de la Municipalité de Low, tenue le lundi 1 février 2016 à 19H00, à la Salle Héritage, 4A chemin d’Amour, Low (Québec) J0X 2C0 sous la présidence de Son Honneur le Maire, Monsieur Morris O’Connor
Procès-verbal de l’assemblée ordinaire du conseil municipal
de modifier l’article 5 3 du règlement de contrôle intérimaire # 2009-206 afin de permettre la réparation de toutes les structures existantes des abris à bateaux qui étaient existants avant l’entrée en vigueur du règlement de contrôle intérimaire 98-105, ceci sans bail hydrique aussi le conseil demande à la MRC
ORDRE DU JOUR 1 2 3 - Municipalité de Grand-Remous
5 2 Pascal Chaussé offre de son nouveau livre ¨Petites Trahisons¨ 25$ 5 3 Régie intemunicipale de l’Aéopot demande d’appui d’un epésentant au conseil d’administation de la SOPFEU Secteu Sud - Ouest du Québec 5 4 Municipalité de ayamant demande d’appui dans leu evendication
PROJET - ORDRE DU JOUR - De la séance ordinaire du Conseil
8 3 Acceptation de la soumission de Marcel Baril pour l’achat de 6 ponceaux 9 Loisirs et culture 9 1 Dépouillement de l’arbre de Noël 2015 – Chevaliers de Colomb 9 2 Autorisation de participer – Journée des bibliothèques au salon du livre de l’Outaouais 9 3 Demande de don – Comité du carnaval 2016 9 4
[PDF] Les femmes et le VIH
[PDF] COMMUNE DE CHÉNENS REGLEMENT COMMUNAL SUR LA DETENTION ET L IMPOSITION DES CHIENS
[PDF] Présentation du projet associatif
[PDF] PRÉSENTATION DU GROUPE LUXEMPART
[PDF] «La Santé dans votre entreprise, C est notre travail!» Nos actions de prévention interentreprises 2017
[PDF] Les Cahiers de l'observatoire n 190, Janvier 2003
[PDF] Mention : Langues, littératures et civilisations étrangères et régionales
[PDF] DEMANDE D EQUIVALENCES DE DIPLOME ET / OU RECONNAISSANCE DE L EXPERIENCE PROFESSIONNELLE (Décret n du 13 février 2007)
[PDF] PROCES VERBAL COMITE DIRECTEUR DU 12/03/2015
[PDF] DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
[PDF] Plan régional pour l'insertion des travailleurs handicapés de Champagne-Ardenne
[PDF] Commission permanente du conseil d agglomération sur l environnement, le transport et les infrastructures
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[PDF] Plan régional pour l'insertion des travailleurs handicapés de Champagne-Ardenne