PV du CHSCTMEN du 12 mars 2015
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU COMITE D’ HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL MINISTERIEL DE L’EDUCATION NATIONALE 12 mars 2015 Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l’éducation nationale (CHSCTMEN) s’est
PROCES VERBAL DE LA COMMISSION DE SURVEILLANCE DES OPERATIONS
Après échange et lecture de l’avis ministériel, et au regard du code du sport, la commission décide : - De réserver pour l’élection du Comité Directeur lors de l’AG du 30 mai 2015, une place pour un médecin - De réserver pour l’élection du Comité Directeur lors de l’AG du 30 mai 2015, deux places pour des femmes
DATE Samedi 21 février 2015 Assemblée générale ordinaire
AG DU COMITE DEPARTEMENTAL DE CHARENTE-MARITIME – 21 FEVRIER 2015 Election au comité directeur Candidats dans le collège général : Lucie Harvoire, Henri Jehanno, Dominique Noblet La secrétaire organise la collecte des bulletins Les assesseurs se retirent pour procéder au dépouillement
Comité d’experts spécialisé
(Association Internationale du Cadmium), de l’A3M (Alliance des Minerais, Minéraux et Métaux) et du professeur Alfred Bernard, Directeur de Recherches à l’Université Catholique de Louvain (Belgique) Ils ont été examinés et discutés par le CES VLEP (mandat 2014 - 2017) qui a adopté une version finalisée le 7 mars 2016
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