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REGLEMENT INTERIEUR DE LA CITE UNIVERSITAIRE INTERNATIONALE TITRE I Dispositions générales Article premier : La Cité Universitaire Internationale ci-après dénommée la Cité a pour mission de réunir en un même lieu les étudiants de toutes nationalités, sans distinction de race ou de religion ,en vue de leur
REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX CITES UNIVERSITAIRES DU
REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX CITES UNIVERSITAIRES DU CROUS D’AIX-MARSEILLE Les Cités Universitaires sont destinées aux étudiants, issus notamment de milieux modestes, pour leur permettre de vivre et travailler dans de bonnes conditions afin de réussir dans leurs études ; elles contribuent à l’égalité des chances
Règlement intérieur des résidences universitaires
la cité universitaire en particulier dans le domaine so cial et culturel, ainsi que de transmettre et traiter, si besoin, les difficultés ou demandes des résidents Les prérogatives et la co mposition de ces conseils sont détaillées dans un document spécifique transmis aux résidents à leur accueil
Règlements généraux de la Cité internationale universitaire
Règlements généraux de la Cité internationale universitaire de Paris Les présents règlements dits règlements généraux de la Cité Internationale Universitaire de Paris, Fondation Nationale C I U P , sont rédigés en application des articles 7 et 20 des statuts de ladite Cité (décret du 27 mars 1973) La C I U P regroupe :
RÈGLEMENT INTERIEUR DE L’UNIVERSITÉ DE LILLE
5 Règlement intérieur Vu l’article L 712-3 du code de l’éducation, et notamment le IV 4° ; Vu les statuts de l’Université ; Vu la délibération du Conseil d’Administration n°2018-210 du 13 décembre 2018 portant adoption du
REGLEMENT INTERIEUR EN CITE UNIVERSITAIRE 2014/2015
REGLEMENT INTERIEUR EN CITE UNIVERSITAIRE 2014/2015 Vous venez d’être admis en cité universitaire du CROUS où s’appliquent des règles de vie en collectivité Au titre de cette décision d’admission, vous êtes résidant soumis à des dispositions réglementaires d’ordre général
RÈGLEMENT INTÉRIEUR - Accueil
2 Refus d’inscription universitaire Copie du refus adressé par l’UFR ou l’école compétente 3 Nomination dans un emploi jusqu’à la fin de l’année universitaire Copie du contrat ou attestation d’emploi 4 Changement d’Académie ou de ville universitaire dans l’Académie Certificat d’inscription
Règlement intérieur des résidences universitaires
Le recours à la sous-location qui permet à un locataire de mettre le logement universitaire loué, à la disposition d'un sous-locataire, moyennant le versement d'une contrepartie le plus souvent financière est stitement intedit Ces ègles s’appli uent uelle ue soit la duée de la sous -location
Règlement intérieur des résidences universitaires
universitaire doit être sollicitée au moins huit jours à l’avance pour toute activité collective, de quelque nature que ce soit, organisée par les résidents ou une association Article 15 TABAC Conformément aux dispositions du décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006 qui fixe les
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