(NOM Prénom) (nom de la structure)
Je soussigné (NOM Prénom représentant (nom de la structure la Convention Collective Nationale du Sport Demande de mise à disposition 2020-2021
Signature du représentant légal de la structure
Je, soussigné, représentant légal de la structure porteuse, m'engage à communiquer les indicateurs de réalisation tel que préciser dans l'appel à projet Assistance Technique 2015 (nom, prénom et statut du signataire)
ANNEXE 2 : ATTESTATION D’ACCOMPAGNEMENT DE L’EXPLOITATION PAR
Je soussigné (nom, prénom et fonction du représentant légal de la structure) : Nom : Prénom : Fonction : Valide les actions de la demande d’aide concernant l’exploitation support au Programme / appel à projets susmentionné reconnu identifié ci-dessus, cohérentes et pertinentes pour la mise en œuvre de son projet Fait à : Le
DEMANDE DE PAIEMENT M INVESTISSEMENTS DANS LES BÂTIMENTS D
Je soussigné, (nom, prénom du représentant de la structure), agissant en qualité de représentant légal de (nom de la structure bénéficiaire de la décision d’aide ou de la personne physique bénéficiaire) demande le versement des aides qui ont été accordées à
Votre structure (Nom, adresse et tel) Représentant Légal de
A la mairie de (La commune du site choisi), (Adresse de la mairie de la commune) A (votre commune), le (date) Objet: Demande d’autorisation d’une opération de ramassage de déchets Madame/Monsieur le Maire, XXXX est une XXXXX, qui a pour objet de XXX Je soussigné(e), (Votre Nom et Prénom), responsable de la XXXXX, souhaiterais organiser
À remplir par le représentant de la structure
ATTESTATION DE FIN DE MISSION À remplir par le représentant de la structure Je, soussigné(e) en qualité de atteste que (nom et prénom du bénéficiaire) a bien effectué l'engagement citoyen du dispositif « Aide au permis au titre d'un parcours d'engagement » prévu aux articles 3 et 4 de la convention relative au
A REMPLIR PAR LE BENEFICIAIRE - Accueil - Les services de l
Je/Nous, soussigné/soussignons, _____ (nom, prénom du représentant de la structure), agissant en qualité de représentant légal _____ (nom de la structure bénéficiaire de la décision d’aide)
Modele lettre et attestation de Minimis
Signature du représentant légal Cachet de l’entreprise 1 L’entreprise est entendue au sens du règlement communautaire de minimissusvisé 2 2 La mention du régime de minimis doit être expressément visée (cf délibération accordant l’aide, convention de subventionnement ou encore courrier de notification)
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