CONSEIL MUNICIPAL du 15 AVRIL 2015 COMPTE RENDU SOMMAIRE
CONSEIL MUNICIPAL du 15 AVRIL 2015 COMPTE RENDU SOMMAIRE L’an deux mil quinze, le quinze du mois d’avril, à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Villefranche-de-Rouergue s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M ROQUES, Maire ETAIENT PRESENTS : M LE MAIRE, Mme MANDROU-TAOUBI, M TRANIER, Mme LAMY,
CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 23 Avril 2015 Compte rendu
CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 23 Avril 2015 OL/MCh/CA Compte rendu --- oOo --- Date de convocation : le 17 Avril 2015 Nombre de Conseillers en exercice : 39 L’An deux mille quinze, le vingt-trois du mois d’Avril à 19 heures 30, le Conseil
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 AVRIL 2015 ORDRE DU JOUR
choses pour le mois d¶avril 2015, en application de la délibération du 9 avril 2014, enregistrée sous le n°2014/68/S DECISIONS DE PAIEMENT : Frais d’actes et de contentieux 2015/033 - Paiement de la somme de 80 € TTC, à la SCP dHuissiers Patrick LAURE et
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 2 avril 2015
Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 avril 2015 Page 6 sur 9 La présente délibération fera l’objet d’un affichage en mairie durant un mois et d’une mention dans le journal ci-après désigné : Les Dernières Nouvelles d’Alsace
Délibération du Conseil Municipal Séance du 27 avril 2015
Délibération du Conseil Municipal Séance du 27 avril 2015 Convoqués le 17 avril 2015 Affiché le 18 avril 2015 L’an deux mil quinze le vingt-sept avril à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal légalement convoqués, se sont réunis à la mairie, sous la Présidence de M David POIRRIER, Maire
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AVRIL 2015 - Saint-Bonnet-de-Mure
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AVRIL 2015 L'an deux mille quinze, le 30 avril, à 19h30, le Conseil Municipal de SAINT BONNET DE MURE, étant assemblé en session publique ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre JOURDAIN, Maire
Procès-Verbal de la séance du CONSEIL MUNICIPAL du 22 avril 2015
PV 03 18 mars 2015 Procès-Verbal de la séance du CONSEIL MUNICIPAL du 22 avril 2015 L'an deux mil quinze, le vingt-deux du mois d’avril, à vingt heures trente, le Conseil municipal dûment convoqué en date du seize avril deux mil quinze, s'est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Louis DEMOIS, Maire
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 13 Avril 2015
Après avis du Conseil Municipal, il est demandé aux personnes intéressées de se rapprocher du club de tennis qui gère ce court extérieur d) Le jeudi 23 Avril 2015 à 10 heures en Mairie : SUpVHQWDWLRQGHO¶pWXGHVXUO¶DFFHVVLELOLWpGHVEkWLPHQWV
CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 25 Juin 2015 - Marcq-en-Barœul
Il soumet ensuite à l’approbation du Conseil Municipal le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 Janvier 2015 Celui-ci est adopté à l’unanimité Il annonce que le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 Avril 2015 ayant été transmis tardivement, sera adopté lors de la prochaine séance ---oOo---
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 septembre 2015
Le conseil municipal, après en avoir délibéré DÉCIDE à l’unanimité, d’approuver la modification telle que précisée ci-dessus 9 - Budget 2015 : décision modificative n° 1 Délibération N° 47-2015 Rapporteur : Monsieur Le Maire Par délibération n° 07-2015 en date du 16 mars 2015, le conseil municipal a adopté le budget primitif
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