Compte rendu de séance Séance du 17 Février 2015
République Française Département De La Marne Commune de Tours sur Marne Compte rendu de séance Séance du 17 Février 2015 Présents : Mme POTISEK Annie, Maire, Mmes : FAUCHERON Cathy, MARKOWSKI Liliane, MICHEL Marie-
SEANCE DU 17/02/2015 - Site de la commune de Rothbach
1 Désignation d’un secrétaire de séance 2 Approbation du compte rendu de la séance du 20 janvier 2015 3 Constitution de partie civile 4 Compte administratif 2014 de la commune et affectation du résultat de l’exercice 5 Création de postes d’emplois saisonniers 6
COMPTE RENDU
Compte-rendu – Comité syndical Pays Landes Nature Côte d’Argent – 17 Février 2015 4 Les 2 axes de la politique contractuelle régionale sont : Axe 1 : emploi, développement et diversification économique Axe 2 : cohésion des territoires Chaque ommunauté devra faire remonter ses projets afin d’alimenter le Contrat Territorial Unique
Compte rendu de r unionx - herliesfr
Le Compte-rendu de la réunion du 17 février est approuvé à la majorité : CONTRE : 3, Abstention : 1, POUR : 15 Madame Nathalie LOBRY est nommée secrétaire de séance I – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 – BUDGET PRIN CIPAL COMMUNE
COMMISSION LOCALE DE LAIRE DE MISE EN VALEUR DE L
CLAVAP de Morlaix - Compte-rendu de la réunion du 17/02/2015 4/6 patrimoniaux et de la visibilité depuis le domaine public, l’AVAP permettra les éventuel les extensions qui seraient autorisées dans le document d’urbanisme, sous réserve d’un encadrement réglementaire
SAGE Golfe du Morbihan et de la Ria d’Etel
Secrétaire de séance : Pierre Le Bodo, Président de Vannes Agglo 1 Approbation du CR de la séance du 17/02/2015 et approbation de l’OJ de la séance Le Vice-président propose de valider le compte rendu de la séance du 17/02/2015 et d’approuver l’ordre du jour de la séance
COMPTE-RENDU - Ville de Biganos
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du mardi 24 février 2015 à 18H30 Membres : Afférents au Conseil Municipal : 29 En exercice : 29 Qui ont pris part à la délibération : 29 Date de la convocation : 17 02 2015 Date d’affichage: 17 02 2015
Commune de LEZIGNE Compte rendu de réunion Séance du 24/02/2015
Commune de LEZIGNE Compte rendu de réunion Séance du 24/02/2015 L’an 2015 le 24 février 2015 à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle Lucien BORÉ, sous la présidence de LEBRUN Henri, Maire
Compte-rendu synthétique * de la séance du conseil municipal
*Approbation Compte Rendu de la séance du lundi 19 janvier 2015 Approuvé à l’unanimité I – Désignation du secrétaire de Séance Monsieur Jérémy ROUX est désigné II-Informations sur les décisions municipales, prises dans le cadre de l’article L 2122 22 du Code Général des Collectivités Territoriales (en euros TTC)
[PDF] DECRET Décret n 68-92 du 29 janvier 1968 relatif au statut particulier du corps des gradés et gardiens de la paix de la police nationale.
[PDF] CONTRAT DE SEJOUR UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE (U.S.L.D.)
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[PDF] Contrat de Séjour. Guillestre-l Argentière
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