[PDF] CONTRAT DE SEJOUR - champ-longfr

CONTRAT DE SÉJOUR - Le rosier rouge

MODELE Contrat de séjour Alfred Blanc

Site de Faverges : Maison de Retraite Alfred Blanc, même adresse Site de Chevaline : Résidence Chante Merle Le Jourdy 74210 CHEVALINE M A J le 21 septembre 2011 Contrat de séjour Contrat de séjour Préambule Le présent contrat de séjour définit les droits et les obligations de l’établissement et du résident avec

CONTRAT DE SEJOUR INSTITUT CHANTELOUP

Préambule Le contrat de séjour fixe les règles de l’intervention, les droits et obligations de l’Institut et de la personne accueillie, dans le respect des décisions administratives et judiciaires, des missions de protection et d’éducation définies dans le projet d’établissement Il est l’expression de notre engagement réciproque

CONTRAT DE SEJOUR - champ-longfr

Contrat de séjour de la résidence « La vigne de Champ-long » Sommaire du contrat de séjour Préambule Page 4 Partie I : Dispositions générales Ati le 01 : Les onditions d’admission Page 5 Article 02 : La durée du séjour Page 5 Article 03 : La présentation du logement Page 5

CONTRAT DE SEJOUR - EHPAD et Résidence Service de Champ-Long

Contrat de séjour de la résidence « La vigne du Pré Champ-long » rédigé le 04/05/2017 Sommaire du contrat de séjour Préambule Page 4 Partie I : Dispositions générales Article 01 : Les onditions d’admission Page 5 Article 02 : La durée du séjour Page 5 Article 03 : La présentation du logement Page 5

CONTRAT DE SÉJOUR - Bouchard Mathieux

contrat doit être lui-même conforme à un contrat-type fixé par décret), est réputé valoir contrat de séjour (article D 311 du code de l’action sociale et des familles) Depuis l’institution du contrat de séjour par la loi du 2 janvier 2002, plusieurs réformes législatives et

RESIDENCE AUTONOMIE LES BELETTES CCAS DE LA VILLE DE

Contrat de séjour Résidence Autonomie Les Belettes CCAS de la Ville de Beaugency PRÉAMBULE ARTICLE I DUREE-RESILIATION page 2 ARTICLE II - DEPOT DE GARANTIE page 3 ARTICLE III - TARIFICATION: page 4 ARTICLE IV - REVISION TARIFAIRE: page 4 ARTICLE V - FACTURATION: page 4 ARTICLE VI - ETAT DES LIEUX: page 5

M / Mme

contrat de séjour Ce contrat a pour objet de définir la nature et le contenu de l’accompagnement des personnes accueillies, dans le respect des principes déontologiques et éthiques, des recommandations de bonnes pratiques professionnelles ainsi que du projet d’établissement

PRÉAMBULE - EHPAD

o Un exemplaire de contrat de séjour (différent si accueil de jour souhaité) et ses annexes o Dives documents d’infomations sur les solutions de répit, l’aide sociale du dépatement À partir de celui-ci, le fonctionnement de l’EHPAD, le financement du séjou et la pocédue d’admission vous seront expliqués

mahaut de guisnes - ch-tourcoingfr

1274 du 26 novembre 2004 relatif au contrat de séjour ou document individuel de prise en charge ce contrat précise, notamment, la nature des prestations, les conditions de facturation, les modalités de maintien du résidant dans les lieux ou de son départ de l’établissement sa signature engage les deux parties :