Titre Premier : COMPOSITION ET OBJET DE LASSOCIATION
STATUTS Titre Premier COMPOSITION ET OBJET DE L'ASSOCIATION Article 1 : Constitution - Dénomination Il est constitué entre les personnes physiques ou morales qui adhèrent aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 qui prend le nom de : « ENSEMBLE POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL VOSGES » (EPSAT)
STATUTS DE MT71 TITRE I CONSTITUTION ET OBJET DE L’ASSOCIATION
STATUTS DE MT71 TITRE I CONSTITUTION ET OBJET DE L’ASSOCIATION Article 1 – Constitution – Dénomination Entre les personnes physiques ou morales qui adhèrent aux présents statuts, il est constitué, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901,
CONSTITUTION ET OBJET DE L’ASSOCIATION
2013 01 30 projet de statuts STATUTS TITRE I CONSTITUTION ET OBJET DE L’ASSOCIATION Article 1 – Constitution – Dénomination Entre les personnes physiques ou morales qui adhèrent aux présents statuts, il est constitué, conformément aux dispositions de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901,
STATUTS DE L’ASSOCIATION « ÉCHANGE ET PARTAGE» ARTICLE
STATUTS DE L’ASSOCIATION « ÉCHANGE ET PARTAGE» ARTICLE PREMIER - CONSTITUTION - DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui y adhéreront ultérieurement une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ; L’association a pour dénomination sociale : ÉCHANGE ET
OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION
Article 1 : Constitution, dénomination, objet Il est fondé entre les adhérents présents et futurs aux présents statuts, une association dénommée "Pasapas" fondée le 14 décembre 1990 et régie par la loi du 1er juillet 1901 L'objet de l'association est 1 d'étudier et d'assumer tout ce qui concerne la Randonnée Pédestre et la Marche
TITRE I - CONSTITUTION ET OBJET DE L’ASSOCIATION
DIR082v01-Statuts de l’AIPVR_ Applicables au 1 er janvier 2013 1 STATUTS ASSOCIATION INTERENTREPRISES PATRONALE DE VALENCE ET REGION POUR LES SERVICES DE SANTE AU TRAVAIL Association régie par les dispositions de la Loi du 1 er juillet 1901 TITRE I - CONSTITUTION ET OBJET DE L’ASSOCIATION Article 1er - Constitution - Dénomination
FICHE 4 TRAME DE STATUT TYPE ASSOCIATION
FICHE 4 – TRAME DE STATUT TYPE - ASSOCIATION CPTS TITRE PREMIER – CONSTITUTION ET OBJET DE L’ASSOCIATION Article 1 – Constitution de l’Association Il est fondé entre les signataires aux présents statuts au jour de l’Assemblée Générale Constitutive, et
STATUTS DE L’ASSOCIATION
Article 13 : Les finances de l’association Les ressources de l’association comprennent le montant des droits d’entrée et des cotisations, les subventions de l’Etat, des départements et des communes, toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur
STATUTS DE L’ASSOCIATION Passion Musique
ARTICLE SIX – Ressources de l'association Les ressources de l'association se composent : des cotisations, des subventions, de recettes provenant de la vente ou de la location de produits, de services ou de prestations fournis par l'association, de dons manuels et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur
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