LOGEMENT CONSEIL DE COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DE CHALONS-EN
DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- SEANCE PUBLIQUE DU 12 DECEMBRE 2002 130-2002 17/ FINANCEMENT DE TROIS OPERATIONS DE LOGEMENTS AIDES EN APPLICATION DE LA CONVENTION "780 LOGEMENTS" Rapporteur : M MAILLET Par délibération en date du 16 octobre dernier notre assemblée a autorisé son
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
amenagement du territoire conseil de la communaute communautaire d'agglomeration de chalons-en-champagne --- seance publique 24 janvier 2007 05/ avenants n°4 aux conventions relatives aux banques de donnees du territoire de l’agglomeration (s i g): extension a la safer et a la semcha rapporteur : m hogdal
Châlons-en-Champagne, le 19 janvier 2015
Le recensement à Châlons-en-Champagne Permanence des élus le 24 janvier Nouvelle campagne de l’INPES « Pour combattre les virus de l’hiver, il faut en venir aux mains » Festival de cinéma Télérama (du 21 au 27 janvier) La permanence de l’architecte-conseil le 23 janvier Le don du sang Les évènements du 19 au 1er février
Bulletin Municipal N°13 - Omey - 51
Délégué du Tribunal de Grande Instance: Joël Rault SCOT ( Schéma de COhérence Territoriale de la région de Châlons-en-Champagne) : issu de la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (S R U ) voté le 13 décembre 2000 (compétence SIVOM de Marson dont 7 sièges à venir)
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2015
Ouï, le rapport de la commission des finances du 25 novembre 2015 et après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité, - Décide de fixer, à compter du 1er janvier 2016, à 38 € de l’heure la prestation relative à l’installation de la salle des fêtes par les agents communaux lors des manifestations
CONSEIL MUNICIPAL DEPERNAY --ooOoo-- SEANCE DU 9 MAI 2016 A
SEANCE DU 9 MAI 2016 A 18 H 30 --ooOoo-- ORDRE DU JOUR 1- NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES a) Mise à disposition du directeur des sports de la Ville à la Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne (Rap Mme MAZY)
22C-6e-20160215180715
Dans le cadre de la maintenance et de la mise en conformité de la signalisation routière horizontale, de la mise en oeuvre de plans de circulation nécessitant la réalisation de marquage routier sur le domaine public, la Ville de Châlons-en-Champagne dispose d'un marché dont qui prendra fin le 4 septembre 2016
ORDRE DU JOUR - Ville de Houlgate
Monsieur le Maire rappelle qu’en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (C G C T ), il a reçu des délégations du Conseil Municipal en date du 29 avril 2014, et qu’en application de l’article L 2122-23 du C G C T il doit rendre compte de chacune de ses
CR CM 9 decembre 2009 - Château-Thierry
Considérant l’avis favorable du CTP en date du 25 novembre 2009, Il est proposé à l’assemblée de fixer le ratio « promu-promouvable » à 100 , pour tous les grades d’avancement de la fonction publique territoriale, pour le personnel communal de la Ville de Château -Thierry
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[PDF] CONTRAT DE SEJOUR. Pour la signature du contrat, la personne accueillie ou son représentant légal, peut être accompagnée de la personne de son choix.<
[PDF] Réseau régional des référents «qualité et gestion des risques»
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