[PDF] Décrets, arrêtés, circulaires



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Guy de Maupassant Contes de la Bécasse - Free

Maupassant écrivit d’abord des nouvelles telles la Maison Tellier (1881), les Contes de la bécasse (1883) et les Contes du jour et de la nuit (1885) Il montre le plus souvent dans ces œuvres la cruauté, l’égoïsme qui règne en l’homme Le style des nouvelles de Maupassant reprend quelques-uns des traits



Guy de Maupassant, « Aux champs », Les Contes de la Bécasse

Guy de Maupassant, « Aux champs », Les Contes de la Bécasse (1883) À Octave Mirbeau Les deux chaumières étaient côte à côte, au pied d’une colline, proches d’une petite ville de bains Les deux paysans besognaient1 dur sur la terre inféconde2 pour élever tous leurs petits Chaque ménage3 en avait quatre Devant les



La bécasse des bois Scolopax rusticola Révision LChP

La nouvelle loi prolonge d’un mois la période de protetion de la éasse des ois Jusqu’ii, elle se terminait fin septembre ; elle durera dorénavant jusqu’à la mi-octobre Contrairement aux apparenes, ette innovation n’indique pas un réel soui de protéger la bécasse des bois Une



Les Contes de Guy de Maupassant Texte établi pour Maupassantiana

références cachées, mais au besoin il est facile de les enlever du texte presque automatiquement puisqu‟elles ont toutes le mrme style créé pour cette édition : « Maup Index » Une fois enlevées d‟une copie du texte, on ne pourra pas y récréer l‟index, mais il sera possible de revenir à la version originale du texte



Décrets, arrêtés, circulaires

Vu l’avis du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage en date du 2 juillet 2019 ; Vu les observations formulées lors de la consultation du public réalisée du 15 juillet au 5 août 2019, en application de l’article L 123-19-1 du code de l’environnement, Arrête : Art 1er



COMPTE-RENDU DE L’ASSEMBLEE GENERALE DE L’ACCA DE LACANAU LE

à cette réserve de 60 836€ l'actif immobilier représenté par la maison de la chasse et son terrain Au total, la réserve peut donc être évaluée aux alentours de 250 000€ En conclusion, la vérification montre que les comptes sont sincères et vrais Je laisse le soin à l'assemblée de donner quitus sur les comptes présentés"



CAMPAGNE DE CHASSE 2019-2020 - Chasser en Bretagne

proposition de la FDC, un PMA de 3 oiseaux par semaine est fixé dans le département d’Ille et Vilaine (du lundi matin au dimanche soir) Le marquage immédiat à la patte de l’oiseau prélevé, la tenue à jour du carnet à chacun des prélèvements et la restitution de celui-ci à la FDC avant le 15 mars 2020, sont obligatoires



KM C364e-20150114115350

Sur la rivière LOT, sur les lots de chasse no 6a-7a-8a-9-l la et 12, du barrage de LARNAGOL-CALVIGNAC au rocher de Dauliac (LUZECH) la date d'ouverture est fixée au 15 novembre 2014 au matin et seul le tir au-dessus de la nappe d'eau est autorisé Sur les autres lots, la date d'ouverture est fixée au 1 er octobre 2014 au matin

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Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE Arrêté du 28 août 2019 modifiant l"arrêté du 31 mai 2011 relatif au prélèvement maximal autorisé de la bécasse des bois NOR : TREL1923883A La ministre de la transition écologique et solidaire,

Vu le code de l"environnement, notamment les articles L. 423-4, L. 425-14 et R. 425-18 à R. 425-20;

Vu l"arrêté du 31 mai 2011 relatif au prélèvement maximal autorisé de la bécasse des bois;

Vu la proposition de la Fédération nationale des chasseurs en date du 10 mai 2019; Vu l"avis de l"Of?ce national de la chasse et de la faune sauvage en date du 19 juin 2019; Vu l"avis du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage en date du 2 juillet 2019;

Vu les observations formulées lors de la consultation du public réalisée du 15 juillet au 5 août 2019, en

application de l"article L. 123-19-1 du code de l"environnement, Arrête: Art. 1er. - L"arrêté du 31 mai 2011 susvisé est ainsi modi?é:

1o L"article 1er est complété par un alinéa ainsi rédigé:

"L"enregistrement des prélèvements se fait à l"aide de l"un des deux dispositifs mentionnés aux articles 2 à 4.»

2o L"article 2 est ainsi modi?é:

a) Au début du premier alinéa, est ajoutée la mention: "I. -»; b) Il est ajouté sept alinéas ainsi rédigés:

"II. - L"application mobile mise à disposition par la Fédération nationale des chasseurs représente la seule alternative au carnet de prélèvement de bécasse sous sa version papier et au dispositif de marquage.

"La Fédération nationale des chasseurs en organise son fonctionnement. "Les

fédérations départementales ou interdépartementales des chasseurs ont un accès aux données de cette

application.

"Elle respecte les mêmes caractéristiques que la version papier prévue à l"annexe I du présent arrêté.

"Chaque titulaire de permis de chasser ne peut avoir qu"un seul compte sur l"application mobile.

"La Fédération nationale des chasseurs tient un registre des comptes individuels de l"application mobile.

"La Fédération nationale des chasseurs met à disposition de l"Of?ce national de la chasse et de la faune sauvage

et des fédérations départementales des chasseurs ayant des agents de développement assermentés une application

mobile "chasscontrol" destinée au contrôle des déclarations dématérialisées.»;

3o L"article 3 est complété par un alinéa ainsi rédigé:

"L"alternative à ce dispositif consiste à présenter lors d"opération de contrôle le code QR généré par l"application mobile lors de chaque enregistrement d"un spécimen prélevé.»;

4o L"article 4 est remplacé par les dispositions

suivantes:

" Art. 4. - I. - Tout chasseur ayant prélevé une bécasse des bois doit l"enregistrer en temps réel, dès qu"il est en possession de l"oiseau capturé, soit au moyen du carnet de prélèvement, soit sur l"application mobile. A défaut d"enregistrement, le chasseur se trouve en infraction.

"II. - La Fédération nationale des chasseurs bloque sur l"application mobile la possibilité d"enregistrer tous prélèvements au-delà des maxima dé?nis à l"article 1er.

"Tout prélèvement effectué après blocage du compte est constitutif d"une infraction.»;

5o Après le premier alinéa de l"article 6, il est inséré un alinéa ainsi rédigé:

"La Fédération nationale des chasseurs procède au versement des données de l"application mobile dans la base de données nationale au plus tard pour le 30 juin.»; 31 août 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 10 sur 107

6o Dans la rubrique "Carnet de prélèvement» de l"annexe I, la phrase: "Le carnet doit permettre l"enregistrement de chaque bécasse prélevée au moyen de l"identi?cation:» est remplacée par deux alinéas ainsi rédigés:

"Le carnet doit permettre:

" - l"enregistrement de chaque bécasse prélevée au moyen de l"identi?cation:». Art. 2. - Le directeur de l"eau et de la biodiversité est chargé de l"exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal of?ciel de la République française.

Fait le 28 août 2019.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice adjointe de l"eau et de la biodiversité, S. SAILLANT 31 août 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 10 sur 107quotesdbs_dbs8.pdfusesText_14