Préambule - Accueil
2 - CARACTÉRISTIQUES PARTICULIÈRES 2 10 - Activités de remise en forme "Bien-être" Les vestiaires Cheminements intérieurs et portes : voir L’accès au cadre bâti Au moins un vestiaire (ou cabine de déshabillage) doit être aménagé et accessible Les vestiaires devront comporter un système facilement repérable
Préambule - ARPP
particulières alors que tous les produits similaires possèdent les mêmes caractéristiques, notamment du fait de la catégorie du produit considéré ou de la simple application de la règlementation en vigueur b/ Les messages ne doivent pas être construits sur des arguments dénigrants visant un ou des produit(s) concurrent(s) 1 2 Preuves
PRÉAMBULE - SOMMAIRE
1 2 Caractéristiques urbaines, architecturales, environnementales et paysagères 1 2 1 Volumétrie et implantation des constructions 1 2 1 1 Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions doivent être implantées : En limite (à l’alignement) Ou avec un recul maximal de 3 m
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
16- Indications particulières 17- Organisation, et police de chantier C- SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES PARTICULIÈRES 1- Préambule 2- Présentation du projet 2-1 Opération 2-2 Description du projet 3- Description des travaux 3-1 Lots techniques 3-2 Postes techniques d’exécution Lot 1 : Frais généraux 1- Installation de chantier
RÈGLEMENT SUR L’EXAMEN DES DEMANDES DE RECONNAISSANCE D
caractéristiques particulières des produits pouvant être désignés par un terme valorisant; Demande de modification à la norme autorisée par le ministre à laquelle les produits ou leurs catégories doivent satisfaire 2 But et champ d’application
CONDITIONS PARTICULIERES PRESTATIONS DE CABLAGE 1 Préambule
1 Préambule 1 Le client a fait appel aux services du prestataire pour réaliser des prestations de câblage 2 Le client déclare avoir adhéré sans réserve aux termes des conditions générales du prestataire 3 Sur la base des éléments qui lui ont été communiqués par le prestataire, le client a considéré
STATUTES OF CANADA 2015 LOIS DU CANADA (2015) CHAPTER 10
Préambule TITRE ABRÉGÉ 1 Loi sur le parc urbain national de la Rouge DÉFINITIONS 2 Définitions SA MAJESTÉ 3 Obligation de Sa Majesté CRÉATION DU PARC 4 Création du parc GESTION DU PARC 5 Autorité compétente 6 Facteurs à considérer 7 Lieux historiques nationaux 8 Comité consultatif 9 Plan directeur 10 Consultation du
Observations Générales et Observations Particulières
Batiprix 2019 : Observations Générales & Observations Particulières -4 A / Observations Générales ARTICLE 1 – Caractéristiques de BATIPRIX 2019 La présentation des devis, métrés, situations mensuelles, décomptes, factures
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ARTICLE 2 Designation des emissions Section I Classes Section II Largeurs de bande Section III Nomenclature des bandes de frequences et des lon gueurs d'onde employees en radiocommunications CHAPITRE II Frequences ARTICLE 3 Regies generales d'assignation et d'emploi des frequences ARTICLE 4 Accords particuliers ARTICLE 5
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