[PDF] COMMISSION de SURVEILLANCE du SECTEUR FINANCIER



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CIRCULAIRE NUMÉRO DE LA CIRCULAIRE : Destinataires : Services

Aug 11, 2020 · CIRCULAIRE Date : Le 11 août 2020 NUMÉRO DE LA CIRCULAIRE : COVID-19 : 2020-122 Destinataires : Directeurs, conseils d’administration, propriétaires et exploitants de prématernelles et de centres offrant des programmes de prématernelle Personnel du Programme d’apprentissage et de garde des jeunes enfants





Circulaire n°5997 du 21/12/2016 établissements scolaires

Destinataires de la circulaire - À Madame la Ministre - Aux pouvoirs organisateurs des établissements de l’enseignement subventionné Pour information : - Au Service de la vérification de la population scolaire - Au Service général de l’inspection de l’enseignement fondamental ordinaire



Réseaux et niveaux concernés Destinataires de la circulaire X

Destinataires de la circulaire - Aux Directeurs(trices) des établissements de promotion sociale organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Aux Chefs des établissements d’enseignement



ST/SGB/188 CIRCULAIRE DU SECRETAIRE GENERAL Destinataires

1 La présente circulaire modifie les principes applicables à la constitution et la gestion des fonds d'affectation spéciale, avec effet du ler janvier 1982; elle annule et remplace la circulaire ST/SGB/lk6/Rev l du 19 octobre 1978 2



Circulaire n° 4888 du 20/06/2014 ordinaire et en enseignement

Type de circulaire Circulaire administrative Circulaire informative Période de validité 2014-2015 et suivantes Nombre total de pages Pages : 11 Documents à renvoyer NON OUI Mot-clé : Soins Médicaments Destinataires de la circulaire À l’attention de : - À Mesdames et Messieurs les Bourgmestres et Echevins de l



Circulaire n° 4951 du 18/08/2014 Sport et études dans l

La présente circulaire reprend, d'une part, les différentes options et les activités de nature sportive qu'il est possible d'organiser pour les élèves de l’enseignement secondaire général et technique de transition



COMMISSION de SURVEILLANCE du SECTEUR FINANCIER

de la circulaire 14/587 Le point 187 de la circulaire 14/587 est ainsi modifié comme suit « 187 Les destinataires de cette circulaire doivent se mettre en conformité avec les dispositions de celle-ci pour le 18 mars 2016 au plus tard Le chapitre E de la circulaire IML 91/75 n’est plus applicable aux OPCVM à partir de cette date

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