La Convention Collective Nationale du Sport et ses commentaires
collective nationale du Sport et jusqu‘à la fin de l‘année civile suivant cette même date, d‘opter pour le maintien de la Convention collective de l‘Animation, après consultation des institutions représentatives du personnel et négociation
La Convention Collective - FEDERATION NATIONALE
Convention Collective Nationale de l‘Animation La Convention Collective Nationale de l’Animation et ses commentaires Mise à jour Novembre 2015 Cet ouvrage a été conçu et réalisé par le CNEA
La Convention Collective Nationale de l’Animation
entre la convention collective de l’animation et la convention collective du sport, les partenaires sociaux de chacune de Ces conventions ont décidé d’apporter les précisions suivantes : 1- lorsqu’un stage sportif est organisé sous la forme d’un centre de vacances par une structure dont l’activité principale et
N° 2128 - Assemblée nationale
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RAPPORT - Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la
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l9 heures 30 et à laquelle séance sont présents : Séance
OUVERTURE DE LA SÉANCE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR Le Président procède à la vérification du quorum, à l’ouverture de la séance et à l’adoption de l’ordre du jour C E -05-06-089 M Jean-Pierre Reid propose l’adoption de l’ordre du jour tel que présenté Adoptée à l’unanimité ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL
Rencontres régionales des loisirs et des sports de nature
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personnes », « s’interdire le plagiat, la calomnie, la diffamation et les accusations sans fondement » Du côté des droits, les deux points primordiaux sont d’une part « le libre accès à toutes les sources d’information et le droit d’enquêter librement sur tous les faits de la vie publique » et, d’autre part,
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