Compte-rendu de la réunion à la DREAL (Toulouse, 16 janvier 2017)
Compte-rendu de la réunion à la DREAL (Toulouse, 16 janvier 2017) La DREAL c'est la Direction Régionales de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Participants : • DREAL : Laurence PUJO, directrice régionale adjointe (en partie), Eric PELLOQUIN, directeur de l’énergie et de la connaissance
COMPTE-RENDU SOMMAIRE de la REUNION du
- prendre en compte les projets de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux « côtiers basques » (SAGE) et le Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) ainsi que le bilan 2005-2015 dressé par la Communauté d’Agglomération Sud Pays Basque de la mise en œuvre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
Compte rendu de la réunion du conseil syndical du jeudi 3
Compte rendu de la réunion du conseil syndical du jeudi 16 janvier 2020 Ordre du jour : -Conclusion d’une convention avec le Centre de Yachting de Voile de Pareloup CYCP -Bilan de la concertation et arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Lévézou
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER
Vu la désaffection des chemins ruraux susvisés, il est donc dans l'intérêt de la commune de mettre en œuvre la procédure de l'article L 161-10 du Code rural, qui autorise la vente d'un chemin rural lorsqu'il cesse d'être affecté à l'usage du public
Atelier « Hydroélectricité en Bretagne » Conférence bretonne
de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne (2007, bureau d’études : SOMIVAL) et résulte de la prise en compte de différents leviers (potentiel cours d'eau important, technologie mature, etc ) et freins (impact environnemental fort, multiplicité des usages de l'eau, mise en place du schéma de cohérence écologique des cours d'eau, etc )
COMPTE RENDU DE RÉUNION
La prise en compte dans les SAGE de la disposition 11A-1 du SDAGE, prévoyant un inventaire des têtes de bassin et la définition d’objectifs et règles de gestion adaptée, est également analysée par le comité de bassin Aussi, le projet de PAGD a été complété afin de tenir compte des attentes du SDAGE et du comité de bassin
COMPTE RENDU DE REUNION
La métadonnée de couches SIG sera prise en compte par l'utilisateur dans la mesure où son contenu (propriétaire de la donnée, limites d'utilisation, date de mise à jour, qualité de précision géographique, etc ) apporte un intérêt direct à l'usage qu'il sera fait de la donnée
CONSEIL MUNICIPAL DE CAMPS - ST-MATHURIN Compte-Rendu de la
Mme l'Adjointe au Maire indique que la consultation a été faite par l'intermédiaire de la Préfecture et que plus de la moitié des électeurs de la section a été favorable au projet de changement d'usage des parcelles 224AK 61, 224AK 62, 224AK 70, 224 AK 75, 224AK 76, 224AK 126, 224AK 128, 224AK 130 en vue d'implanter des éoliennes
1 - AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 14 janvier 2020 2 2 Contenu du projet de SCOT Le SCOT a été élaboré en concertation avec les EPCI et les communes membres et a fait l’objet d’une concertation publique (cf bilan de la concertation)
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