Convention collective SPPUS
11 ÉCHELLES SALARIALES EN VIGUEUR LE 1ER AVRIL 2017 2017-2018, 2018 2019 ET 2020 la période allant du 1er mai d'une année au 30 avril de l'année suivante
Pour diffusion immédiate
Apr 19, 2018 · mai prochain Pour les consommateurs résidentiels et les petites entreprises qui achètent leur électricité auprès de leur service public, les nouveaux tarifs selon l’heure de la consommation établis par la CEO à compter du 1 er mai 2018 en vertu de la grille tarifaire réglementée (GTR) sont présentés dans le tableau qui suit
Renouvellement de l’entente générale 2015-2020
Date d’entrée en vigueur : 1er mai 2017 Vous avez 90 jours à compter du 1er avril 2019 pour facturer ce supplément, le cas échéant, rétroactivement au 1er mai 2017 1 4 2 Supplément pour préparation de chirurgie bi-maxillaire (work-up) (règle d’application 1 13)
Information pour la garde en disponibilité (annexe V
1er avril 2019 En vertu de l’annexe V, une nouvelle Liste d’installations désignées où s’applique un supplément de garde en disponibilité est en vigueur rétroactivement au 1er mai 2017 Certaines installations qui étaient auparavant désignées pour de la garde locale sont désignées, depuis le 1er mai 2017, comme étant des
En vigueur Tarif de répétition - Union des artistes
DU 1ER NOVEMBRE 2008 AU 31 OCTOBRE 2020 En vigueur Tarif de répétition 1er novembre 2008 8,50 $ 1er novembre 2009 8,65 $ 1er novembre 2010 8,75 $ 1er mai 2013 au 30 avril 2014 10,15 $ 1er mai 2014 au 30 avril 2015 10,35 $ 1er mai 2015 au 30 avril 2016 10,55 $ 1er mai 2016 au 30 avril 2017 10,75 $ 1er mai 2017 au 30 avril 2018 11,25 $
Cabinet du Président de la République
Ordonnance n° 08/040 du 30 avril 2008 portant fixation du salaire minimum interprofessionnel garanti, des allocations familiales minima et de la contre-valeur du logement Le Président de la République ; Vu la Constitution, spécialement en son article 79 ; Vu la Loi n° 015/2002 du 16 octobre 2002 portant Code du travail,
document dinformation - Prix d’électricité quasi inchangés
facture du consommateur témoin en date du 1 er mai 2019 augmente en fonction du taux d’inflation par rapport à sa facture du 1er mai 2018 Le taux d’inflation calculé selon la méthodologie décrite à la Loi sur le Plan ontarien pour des frais d’électricité équitables est de 1,49 La CEO a fixé
06 mai 1999 (Décret relatif à létablissement, au
En vigueur du 20/10/20 au 31/12/20 page 5 / 46 pas la personnalité juridique, à l'exclusion des services, établissements et organismes publics, la production de tous renseignements qu'il juge nécessaires à l'effet d'assurer la juste perception de la taxe
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[PDF] Introduction. obstruction nasale = difficulté à respirer par le nez, ronflement, sinusites répétitives, infections de l oreille, maux de tête.
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