COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA CC
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA C C L V D Séance du 26 juin 2014 Étaient présents : Pour la commune d’Aubignosc : -René AVINENS, Président -Frédéric ROBERT, délégué titulaire -Nicole TURCAN, déléguée titulaire Pour la commune de Châteauneuf-Val-St-Donat : -Michel FLAMEN D’ASSIGNY, Vice-président
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA CC
Communauté de Communes Le village – 04290 SALIGNAC Tél 04 92 34 46 75 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA C C J L V D Séance du 23 Mai 2019
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 AVRIL 2019 COMPTE -RENDU
statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Ancenis VU la délibération n°113C20181213 du 13 décembre 2018 déterminant l’enveloppe et les critères de répartition de la Dotation de solidarité communautaire VU le rapport de la CLECT du 18 janvier 2019 transmis avec l’ordre du jour du conseil communautaire
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SALLE
En préambule de l’ordre du jour, les membres du conseil communautaire valide le compte-rendu de la réunion du 11 avril 2014 dont ils ont été préalablement destinataires Monsieur le Président rend compte de la réunion du bureau qui s’est tenue le vendredi 2 Mai 2014
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 26 mai 2014
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 26 mai 2014 _____ L’an deux mil quatorze, le vingt-six mai à 20 heures 30, le Conseil Municipal de Parcé-sur-Sarthe s’est réuni sous la présidence de M Michel GENDRY, Maire Etaient présents : MM Tony LÉVÈQUE, Vincent HUET, Mmes Frédérique GRANDIN, Catherine GUITTET,
Procès-Verbal/Compte-Rendu du Conseil Communautaire Séance du
Le diaporama de présentation sera transmis à l’appui du PV de la présente séance A été nommé secrétaire de séance : Vincent GRUAU Approbation compte-rendu dernière séance : Conseil/Bureau Date Approbation Conseil Communautaire PV du 19 Novembre 2020 Adopté à l’unanimité Le PV sera amendé des mentions figurant ci-après
COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES COMPTE RENDU DE LA REUNION
Lecture et approbation du compte-rendu de la séance du mercredi 10 décembre 2013 Monsieur le Maire demande à rajouter deux points à l’ordre du jour : - 1 délibération concernant une convention avec G D D Gaz - 1 vœu du S P M concernant le Fret Maurienne Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité Ordre du jour:
Compte rendu de la réunion extraordinaire du Conseil
M Le Maire demande si, suite à la lecture du compte rendu du conseil municipal du 30/09/2019, il y a des modifications à apporter Aucune modification On procède donc à la signature du compte rendu Délibération approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2018 (RPQS) :
Approbation du procès verbal de la réunion du 25 mars 2013
CENTRE COMMUNAL D‘ACTION SOCIALE: Compte rendu de la réunion de la commission des solidarités du 20 février 2013 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D‘EVIAN: Procès verbal de la réunion du conseil communautaire du 25 mars 2013 III PERSONNEL COMMUNAL 1 Recrutement d’agents vacataires en cas de nécessité de service 2
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24
Adopte le dispositif validé par délibération du bureau communautaire en date du 16 mai 2013 relatif à la composition et la répartition des sièges du conseil communautaire de la C A H C qui fixe notamment à 5 le nombre de délégués de Courrières au sein du Conseil Communautaire Ces dispositions s’appliqueront après le
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