Guide d’information Achat de boissons alcooliques au Québec
Ce guide d’information a été élaboré avec la colla-boration de la SAQ Le contenu de ce document est uniquement informatif et n’a pas de valeur légale Afin d’alléger le texte, tous les termes qui renvoient à des personnes sont pris au sens générique Ils ont à la fois valeur d’un masculin et d’un féminin Le Protocole 3
ANNEXE E GUIDE DE PLANIFICATION DÉVÉNEMENTS
de La Tablée des Chefs 1 11 Permis d’alcool Faire votre demande de permis d’alcool auprès de la RACJ 1 12 Paiement final frais supplémentaires Effectuer le paiement final des frais supplémentaires (redevances, stationnement, audiovisuel, etc ) Paiement : 30 jours suivant la facture finale
Guide du restaurateur - Toques Marketing
Tous les restaurants qui désirent proposer un service d’alcool doivent obtenir un permis d’alcool délivré par la Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec La procédure peut prendre jusqu’à 6 mois Assurez-vous d’avoir tous les dossiers nécessaires lorsque vous déposez votre demande Les Régisseurs de la RACJ
DEMANDE D’AUTORISATION POUR UN - Ville de Joliette
nombre de participants À cet effet, lors d’un événement où de l’alcool est consommé, les services d’une entreprise de sécurité certifiée pourraient être exigés Dans tous les cas, un plan de sécurité devra être déposé pour approbation de la Ville de Joliette
LIGNES DIRECTRICES DU PROGRAMME 2016-2017
Établissements vinicoles titulaires d’un permis et membres d’un même groupe Seul un établissement vinicole titulaire d’un permis affilié à un groupe d’établissements vinicoles peut présenter une demande dans le cadre du programme au cours d’une année de financement
Guide du conducteur
guide d’apprentissage tandis que les conducteurs expérimentés y verront un ouvrage de référence pratique pour rafraîchir leurs connaissances Les conditions de conduite subissent souvent l’influence de facteurs échappant à votre contrôle
ANNEXE A GUIDE DE PLANIFICATION DÉVÉNEMENTS
alimentaire de La Tablée des Chefs 1 11 Permis d’alcool Faire votre demande d’alcool auprès de la RACJ 1 12 Paiement final Frais supplémentaires Effectuer le paiement final des frais supplémentaires (redevances, stationnement, audiovisuel, etc ) Paiement : 30 jours suivant la facture finale
GUIDE DES RELATIONS D’AFFAIRES - Global Wine & Spirits
Les produits ayant un taux d’alcool de 7 et moins peuvent être livrés directement au détaillant Pour les produits ayant un taux d’alcool supérieur à 7 (avec un permis industriel), ceux-ci doivent passer par la SAQ avec une entente d’entreposage Échantillons sur demande
GUIDE - Mérici collégial privé
Vous devez être titulaire d’un permis alimentaire si vous préparez ou gardez chauds ou froidsdes aliments en vue de les vendre ou de les servir, moyennant rémunération, à des personnes Veuillez noter que chaque lieu ou véhicule servant à l’une de ces activités doit faire l’objet d’un permis distinct
GUIDE DE L’EXPOSANT - MERN
KIOSQUE D’EXPOSITION Un kiosque comprend 1 prise électrique de 15 ampères (120 volts), 2 laissez-passer conférences et exposition* À la demande de l’exposant, des chaises et des tables nappées seront également fournies Veuillez indiquer vos besoins dans le formulaire de réservation d’espace
[PDF] le livret 10/12 conditions générales
[PDF] Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012
[PDF] AGENCE NATIONALE DE SECURITE DES SYSTEMES D INFORMATION DU BURKINA FASO. OUEDRAOGO François
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[PDF] INGÉNIERIE DE RÉSEAU
[PDF] I1305 - Installation et maintenance électronique
[PDF] Maintenance du parc informatique
[PDF] www.msa.fr Présentation du Plan SST 2016-2020
[PDF] États financiers consolidés résumés du GROUPE CGI INC. Pour les périodes de trois mois closes les 31 décembre 2011 et 2010 (non audités)
[PDF] Contours du Plan SST Les perspectives 2016-2020
[PDF] PEE PERCO. Objectif : Système d épargne collectif permettant aux salariés de se constituer une épargne avec l aide financière de l entreprise.
[PDF] TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
[PDF] DU SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION
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