N°13 L a D é p ê c h e H e r p é t o l o g i que Janvier 2016

Selon les statuts de l'association, l'assemblée générale procède chaque année au renouvellement du tiers du CA La durée d'un mandat est donc de trois ans renouvelable Les membres sortants sont rééligibles Le CA se réunit en moyenne 5 fois dans l'année, le plus souvent en Deux-Sèvres à Melle (79) Il organise la vie régionale de

TITRE I BJET ET OMPOSITION - Club dathlétisme du pays

L’association a été agréée par la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports du Poitou-Charentes, le 20 novembre 1989 sous le numéro 39286895 Article 3 – Objet 3 1 L’Association a pour objet : de développer et de contrôler la pratique en loisir et en compétition par ses Membres de

STATUTS - SNOF Le site des ophtalmologistes de France

1 -De la loi du 21 Mars 1884 relative aux syndicats professionnels, 2 -De la loi du 30 Novembre 1982 sur l’exercice de la Médecine, 3 -Du chapitre 3 du Titre III du Code Civil, sur l’effet des obligations ; il est constitué entre les Médecins Ophtalmologistes qualifiés remplissant

Procès verbal de l’assemblée générale ordinaire 2015 de L

Rappel de l’article 15 de nos statuts « Une commission de contrôle, composée de 2 membres, est désignée par l'Assemblée Générale pour 3 exercices Elle aura pour mission de valider les comptes de l'Association et de présenter son rapport à l'Assemblée Générale Ordinaire statuant sur l'exercice écoulé

Septembre 2012 N° 108 tre - ACTAS Asso

ACTIVITE DE L’ASSOCIATION Vie de l’association Le Conseil d¶Administration s¶est réuni à 6 reprises depuis l¶Assemblée Générale de 2011 Départs en retraite de Marie Odette TURE et de Jean Yves LE PERSON Départ de Rodolphe DUMOULIN Arrivée de Pascale RICAUD comme Déléguée de la région Poitou-Charentes

BUREAU et CONSEIL D’ADMINISTRATION L’ASSOCIATION

personnes adhérentes aux présents statuts, une Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et les textes qui l’ont modifiée Cette Association prend la dénomination suivante : Association des Cadres de Direction Retraités des Industries Électrique et Gazière (A C D R I E G )

COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES LIGUES DE POITOU

2 3 La FFA peut procéder, sur place ou sur pièces, à tout contrôle visant à s’assurer du respect des statuts et des règlements de la LANA ou de toute obligation découlant des Statuts et Règlements fédéraux 2 4 Elle s’interdit toute discrimination et veille au respect de la charte de déontologie du Sport établie par le

PV de lAssembl e G n rale du 19-12- 2010

Conformément à l’article 12 de nos statuts, l’assemblée générale ordinaire annuelle a été convoquée par le conseil le dimanche 19 décembre 2010, avec pour ordre du jour les points suivants : ORDRE DU JOUR 1 Approbation du Procès verbal de l’A G O du 13 décembre 2009 2 Rapport moral du Président pour l’année 2010 3

FFVB 2016 – STATUTS TYPES LIGUES REGIONALES VB

/ Table des Matières STATUTS TYPES LIGUES REGIONALES METROPOLITAINES Applicables pour l’olympiade 2016/2020 – à partir du 1er Septembre 2016 Annule remplace la version olympiade 2012/2016 - Intégration de la réforme Territoriale 2015 STATUTS LIGUE REGIONALE DE VOLLEY-BALL (LRVB) TITRE I – PRESENTATION de la LRVB ARTICLE 1 : CONSTITUTION