ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES
Chapitre 902 - Enseignement Code fonctionnel 222 - Lycées publics Programme HP222-008 (122008) - Equipement des lycées publics Action 12200801 - Matériel pédagogique Action 12200802 – Transports Action 12200803 - Développement des TICE et des ENT Code fonctionnel 224 – Participation à des cités mixtes
ONSEIL REGIONAL D
programme de 791 998,00€figurant sur le chapitre 902 «Enseignement», code fonctionnel 222 «Lycées publics», programme HP222-003 (122003) « Construction des lycées neufs», action (12200301) «Construction des lycées neufs» du budget régional 2012 Article 4:
Île-de-France
Code fonctionnel 223 Lycées privés» La ligne 223 Lycées privés» est vidée La somme correspondante (4M€) est redéployée sur la ligne Chapitre 902 — Enseignement, Sous- fonction 22 — Enseignement du second degré, Code fonctionnel 222 Lycées publics », programme HP 222-003 — Construction de lycées neufs Exposé des motifs :
Commission permanente du Jeudi 20 Octobre 2005-10-07
CP 05-759 : Chapitre budgétaire 902 « enseignement », code fonctionnel 222 « lycées publics », programme « Equipements des lycées publics » et code fonctionnel 23 « enseignement supérieur », programme « Bibliothèque et vie étudiante dans les établissements d’enseignement supérieur», programme « Bibliothèque et recherche
ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES
Chapitre 902 - Enseignement Code fonctionnel 222 - Lycées publics Code fonctionnel 28 – Autres services périscolaires et annexes Programme HP222-008 (122008) - Equipement des lycées publics Action 12200801 - Matériel pédagogique Action 12200803 - Développement des TICE et des ENT Code fonctionnel 224 – Participation à des cités mixtes
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