[PDF] CONSEIL REGIONAL 19 et 20 décembre 2019 DELIBERATION



Previous PDF Next PDF







DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL

CONSEIL REGIONAL AUVERGNE-RHONE-ALPES Délibération n°AP-2020-07 / 08-6-4159 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL STRATÉGIE DE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES POUR LA PROGRAMMATION EUROPÉENNE 2021-2027 Le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa réunion des 8 et 9 juillet 2020 Vu le Code Général des Collectivités territoriales,



DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL - Rhône-Alpes

CONSEIL REGIONAL AUVERGNE-RHONE-ALPES Délibération n°AP-2018-06 / 07-1-1655 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL STRATÉGIE ENVIRONNEMENT ÉNERGIE : FAIRE D'AUVERGNE-RHÔNE-ALPES LA PREMIÈRE RÉGION DURABLE D'EUROPE Le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa réunion des 14 et 15 juin 2018 Vu le Code Général des Collectivités



DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL - Rhône-Alpes

CONSEIL REGIONAL AUVERGNE-RHONE-ALPES Délibération n°AP-2018-06 / 07-3-1657 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL UN NOUVEL ÉLAN POUR NOS PARCS NATURELS RÉGIONAUX Le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa réunion des 14 et 15 juin 2018 Vu le Code Général des Collectivités territoriales, Vu le budget régional de l'exercice 2018,



DÉLIBERATION DU CONSEIL REGIONAL DE NOUVELLE-AQUITAINE

DÉLIBERATION DU CONSEIL REGIONAL DE NOUVELLE-AQUITAINE COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 16 OCTOBRE 2020 N° délibération : 2020 1684 CP N° Ordre : C02 16 Réf Interne : 446032 Montant Proposé AE : 0,00 € Montant Proposé AP : 0,00 € C - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE C02 - POLITIQUE CONTRACTUELLE



DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL Séance du 17 octobre 2019

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL Séance du 17 octobre 2019 Délibération N°19SP-2039 Politique Environnement Objet Approbation du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets et de son rapport environnemental Fonction Sous/fonction 72 - Environnement / Actions en matière des déchets;



DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL Séance du 15 novembre 2018

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL Séance du 15 novembre 2018 Délibération N°18SP-2110 Objet Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité Femmes-Hommes APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL RÉGIONAL GRAND EST DÉCIDE Vu le Code Général des collectivités territoriales,-de prendre acte de la présentation du rapport sur la



CONSEIL REGIONAL 19 et 20 décembre 2019 DELIBERATION

CONSEIL REGIONAL 19 et 20 décembre 2019 DELIBERATION Ressources humaines Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) Le Conseil régional convoqué par son Président le 26 novembre 2019, s’est réuni le vendredi 20 décembre 2019



CONSEIL REGIONAL 20 et 21 juin 2019 DELIBERATION

CONSEIL REGIONAL 20 et 21 juin 2019 DELIBERATION Ressources humaines : Indemnités de fonction et frais de déplacements des élus et des membres du CESER Le Conseil régional convoqué par son Président le 28 mai 2019, s’est réuni le jeudi 20 juin 2019 au siège



DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL

DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL Réunion du 21 décembre 2006 N° 01 35 PATRIMOINE NATUREL ET BIODIVERSITÉ - CLASSEMENT DE LA RÉSERVE NATURELLE RÉGIONALE DE COMBE CHAUDE Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment sa quatrième partie relative à la région, Vu le rapport N° 01 35 soumis au vote de l'assemblée,



DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL DAUVERGNE

conseil regional d'auvergne republique franÇaise liberte - egalite - fraternite deliberation du conseil regional d'auvergne politique du patrlmoine naturel classement de la reserve naturelle regionale des cheires et grottes de volvic o c r 14-0928 le conseil régional d'auvergne,

[PDF] Décret définissant la formation initiale des instituteurs et des régents D. 12-12-2000 M.B. 19-01-2001

[PDF] GUIDE DU CRÉATEUR D ENTREPRISE

[PDF] MINISTÈRE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE

[PDF] Convention collective nationale des bureaux d études techniques, cabinets d ingénieurs-conseils, sociétés de conseil (SYNTEC) Etendue par arrêté du

[PDF] Université de Lyon 21.01.2011 Essaim: Incubateur de la Chambre genevoise de l ESS

[PDF] Il est accompagné de la réponse reçue à la Chambre dans le délai prévu par l article L. 241-11, alinéa 4, du Code des juridictions financières.

[PDF] Apprentis, la Région Bretagne finance votre 1 er équipement professionnel

[PDF] Séjours de vacances dans une famille

[PDF] *L E RECRUTEMENT ÉTHIQUE. Bienvenue! LIVRET. D ACCUEIL Secteur Industrie. www.transicia.fr

[PDF] CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES DE DOMICILIATION

[PDF] Projet expérimental FORMATION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES EN RECHERCHE D EMPLOI. w w w. c d g 1 3. c o m

[PDF] Communication au président de l Assemblée nationale pour le comité d évaluation et de contrôle des politiques publiques

[PDF] J INSTALLE MON ENTREPRISE

[PDF] Cahier des charges à l'attention des prestataires de formation

[PDF] Les relations d affaires entre le Québec et la Chine / Hong-Kong