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Marché public de prestations intellectuelles ACTE DENGAGEMENT

9 2 Acceptation de l’offre par les maitres d’ouvrages Est acceptée la présente offre pour valoir acte d’engagement et notification pour le marché « Prestations de services pour la réalisation du projet de coopération européen Alcotra Officine Aromatique » Lot n° 1 2 Fait en un seul original



MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES N°2018-06-MS-0006 ACTE D’ENGAGEMENT

Production de films/ reportages Dossier : 2018-06-MS-0006 Acte d’engagement Page 1 sur 11 MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES N°2018-06-MS-0006 ACTE D’ENGAGEMENT Pouvoir adjudicateur SEM SEGEL LE SEAQUARIUM Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur Le DIRECTEUR Objet du marché PRODUCTION DE FILMS / REPORTAGES Mode de passation



MARCHES PUBLICS ATTRI1 ACTE D’ENGAGEMENT NOTICE NOTICE

1 L’acte d’engagement peut en effet être établi pour : L’ensemble du marché public, en l’absence d’allotissement ; Un lot du marché public En cas d’allotissement, l’acheteur peut en effet remplir un document par lot attribué, ou le cas échéant par offre variable regroupant plusieurs lots (au sens de l’article 32 de



ACTE DENGAGEMENT

présent acte d'engagement b120082 - AE Marché d'assistance en matière de sécurité incendie et coordination SSI pour le réaménagement de l'immeuble Jean Calvin en vue d'accueillir l'Institut Pierre-Gilles de Gennes au 6-12 rue Jean Calvin - 5e 6/9



acte dengagement

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ACTE D’ENGAGEMENT AE - Parc national des Ecrins

ACTE D’ENGAGEMENT AE OBJET : Conception d'une identité visuelle, d’une charte graphique et la réalisation d’outils de promotion du Grand Tour des Ecrins Marché n° 2015-06 Mai 2015 Date limite de remise des offres : 6 mai 2015 à 12h00 Page 1 sur 9 A E

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