[PDF] AVIS D’ APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE 1006 – Pain surgelé

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VALANT REGLEMENT DE

concerne la présentation des candidatures et des offres, ceci afin de minimiser le coût des dossiers et la réduction de leurs déchets Nous recommandons donc aux candidats de prendre en compte l’A A P C valant Règlement de Consultation et de ne fournir que les pièces administratives demandées

Avis d’appel public à la concurrence n°01/18

MINISTERE DE L’ÉDUCATION NATIONALE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE P a g e 1 9 Provins, le vendredi 4 mai 2018 Avis d’appel public à la concurrence n°01/18 (Valant règlement de consultation et cahier des clauses particulières) Marché à procédure adaptée section 2 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

- Le présent Règlement de la Consultation (RC) et la déclaration sur l’honneur - Le Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières valant Acte d’engagement (C C A T P valant A E ) - à compléter et son annexe 2 « rue de la zone centre ville » - L’annexe n° 1 CCATP valant AE : plans de zonage - Le B P U

Avis d’appel public à la concurrence n°05/18

MINISTERE DE L’ÉDUCATION NATIONALE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE P a g e 1 8 Provins, le mercredi 19 septembre 2018 Avis d’appel public à la concurrence n°05/18 (Valant règlement de consultation et cahier des clauses particulières)

Avis d’Appel Public à la Concurrence valant Règlement de

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

ARTICLE 7 – CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION Le dossier de consultation des entreprises, qui est remis gratuitement à chaque candidat, comprend ⇒ Le présent Règlement de la Consultation (RC) ⇒ Le Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières valant Acte d’engagement (CCATP valant AE) et ses annexes I,II,III et IV

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) VALANT CAHIER DES CLAUSES

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) VALANT CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (CCATP) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (passé en application des articles L 2113-10 et R 2113-1, L 2123-1 et R 2123-1 du Code de la commande publique) M A R C H É P O N C T U E L n° 2020-8400-011 Objet de la consultation

AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

Marché n° 2016- 41TECH M15- Avis d’Appel Public à la Concurrence Attestations justifiant que le candidat est titulaire d’une assurance garantissant les tiers en cas d’accident ou de dommages causés par l’exécution des prestations et assurance décennale

AVIS D’ APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE 1006 – Pain surgelé

Le présent cahier a pour but de déterminer les clauses administratives et techniques particulières en vue de la fourniture de produits définis dans l’annexe ci-après Conformément à l’article 40 – II du code des marchés publics, l’Avis d’Appel Public à la Concurrence (AAPC) est publié sur Internet ( www apasp com ), et est

AVIS DAPPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE SEEGAV/01/2013

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE SEEGAV/01/2013 1 Identification de la collectivité concernée : Syndiat d’études d’entretien et de gestion de l’Auxan e et de la Vendelogne 3, Place François Albert 86190 Vouillé 2 Objet du marché : Etude préalable à la restauration de la continuité écologique et sédimentaire dans le