La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 16 avril 2015 à 20 H 30, dans la salle du Conseil Municipal, 10 rue Loiseleur Deslongchamps L’ordre du jour est le suivant : POLE RESSOURCES DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE 1 ratification du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 12 février 2015
RÉUNION ORDINAIRE PUBLIQUE du€Conseil€municipal de€DIEPPE
7 2 Présentation - Ringuette Nouveau-Brunswick - Jeux d'hiver du Canada 2015 8 Questions du public 9 Adoption des procès-verbaux 9 1 Réunion ordinaire du conseil€- le 23 février 2015 5 - 16 10 Motions (mémorandums) et nominations 10 1 Finances 10 1 1 Achat d’un forfait – Coupe du Monde Féminine de la FIFA, Canada 2015 à Moncton
Réunion du conseil municipal du 15 février 2016
1-Validation du compte-rendu du 18 janvier 2016 A l’unanimité, validation du compte rendu du 14 décembre 2015, sans remarque particulière 2-Projet de S D C I (Schéma Départementale de Coopération Intercommunal) Le Maire expose au conseil municipal les dispositions de la loi NOTRe (Nouvelle Organisation Territoriale
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 3 février 2015
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 3 février 2015 L’an deux mil quinze, le trois février, le Conseil Municipal réuni à la Mairie, après convocation légale en date du 26 janvier 2015, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DESHAYES, Maire de BELLOU LE TRICHARD
Compte rendu de réunion du Conseil Municipal
Compte rendu de réunion du Conseil Municipal Séance du 4 février 2016 Membres présents ou représentés : 19 Au cours de cette séance, le Conseil Municipal a : - Approuvé (19 pour) le compte-rendu de réunion de la séance du 2 décembre 2015 - Approuvé (19 pour) le compte-rendu de réunion de la séance du 16 décembre 2015
Conseil Municipal du 2 mars 2015 Note de Synthèse
Mme VASSEUR rendra compte des préconisations du Trésorier lors de la réunion du Conseil Municipal Décision du Conseil Municipal B - Demandes de subventions B1 - Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D E T R ) La circulaire préfectorale du 6 février 2015 détaille les opérations
Conseil municipal du 14 Décembre 2015 Note de Synthèse I
Décision du Conseil municipal E - Indemnité du Receveur Municipal Par délibération du 2 février 2015, le Conseil municipal a décidé d’annualiser à compter du 1er janvier 2015, la décision d’octroi de l’indemnité de budget et de conseils du receveur municipal
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL CONVOCATION
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL CONVOCATION LE LUNDI 07 MARS 2016 à 19 H 00 SALLE DES MARIAGES - HOTEL DE VILLE ORDRE DU JOUR A) Pouvoirs B) Adoption du procès-verbal de la séance du 1er février 2016
Le Conseil municipal s’est réuni le jeudi 5 février à 20H30
Le Conseil municipal s’est réuni le jeudi 5 février à 20H30 ORDRE DU JOUR : _Approbation du compte-rendu de la réunion du 17/12/2014 _Etablissement Public Foncier(EPF) compte-rendu de la réunion du 29/01/2015 _Abattoir (historique, bilan SECAM) _Cimetière _Rue de Vassiac _Matériel et mobilier _Questions diverses Le Conseil municipal
COMMUNE DE FERRIERES-SUR-SICHON
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 décembre 2020 L’an deux mille vingt et le seize décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de Ferrières-sur-Sichon dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M Jean-François CHAUFFRIAS, Maire
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