[PDF] Conditions générales du contrat assurance auto 6103



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Conditions de l’avantage Tolérance 1er Accroc Matmut/AMF

Matmut/AMF Assurances permet le remboursement de la franchise applicable au premier sinistre subi ou occasionné par le souscripteur «Jeune permis de conduire» d’un contrat Multirisques 4 roues ou 2 roues, marquant ainsi la tolérance du GroupeMatmut à l’égard de ces conducteurs titulaires du permis depuis moins de 2 ans 2



BONUS MATMUT FAMILLE

Les présentes conditions d’octroi du Bonus Matmut Famille sont disponibles sur le site matmut et au sein des Agences Matmut * L’Annexe à l’article A 121-1 du Code des Assurances dite clause de réduction ou de majoration (bonus/malus) figure aux Conditions Générales des contrats Multirisques 4 roues et 2 roues BONUS F - 03/15



LES STAGES DE CONDUITE MATMUT PRÉVENTION

Matmut 5 FORMULES Conduite Préventive L’objectif du stage est de faire prendre conscience au conducteur de ses limites et de celles du véhicule, pour favoriser une conduite préventive Il se déroule sur une demi-journée comme suit : • présentation théorique, • apports théoriques sur les techniques de conduite



DOSSIER DE PRESSE

Bienvenue au Ociane Matmut Marathon de Bordeaux Métropole 2019 toujours en fil conducteur, la Garonne course à pied à 32 ans Plus jeune je pratiquais



Antoine Doucerain nommé irecteur général d’d Automobile Dacia

Matmut s'essaye à la connectivité avec Michelin Matmut vient de démarrer une vaste expérimentation de solution connectée d'analyse de conduite Le test grandeur nature se déroulera avec la contribution de 2 000 clients volontaires de l’assureur, durant quinze mois, jusqu'à fin juin 2019



Conditions générales du contrat assurance auto 6103

LE CONDUCTEUR DU VÉHICULE ASSURÉ p 55 LA VIE DU CONTRAT p 56 La vie du contrat : conclusion, prise d’effet, résiliation p 56 Votre déclaration du risque p 61 La cotisation p 62 Le traitement des réclamations p 64 La prescription p 64 Dispositions diverses p 65 VOTRE COEFFICIENT BONUS/MALUS p 66



Cour de cassation chambre civile 2 Cassation partielle M

Cour de cassation chambre civile 2 Audience publique du 4 février 2010 N° de pourvoi: 09-10940 Non publié au bulletin Cassation partielle



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location de VI avec conducteur Simplement, sa prestation s'effectue sous la forme de lignes de nuit pour le compte de la messagerie express Elle exploite une trentaine de cartes grise (23 conducteurs) Dernière née des sociétés, A R T propose des prestations de transport d'oeuvres monumentales



Commission juridique et sociale

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