[PDF] Q 16 BILAN -ACTIF N° 20502014 - Associationsgouvfr

Demande des numéros SIREN et SIRET comme association

Demande des numéros Siren et Siret comme association employeur [R2089 xhtml] [Téléservice] Compléments Vos questions fréquentes Je ne parviens pas à afficher un formulaire au format pdf , pourquoi ? Réponse [#reponse1] Les formulaires administratifs sont au format PDF (Portable Document Format)

Q 16 BILAN -ACTIF N° 20502014 - Associationsgouvfr

Numéro SIRET * N° 10937Q 16 BILAN -ACTIF Formulaire obligatoire (article 53 A du code général des impôts) ¿ DGFiPN° 20502014 Désignation de l’entreprise : Durée de l’exercice exprimée en nombre de mois *

Gérez - URSSAF

→ Vous saisissez votre Siret Vous disposez d’une aide en ligne pour vous aider à compléter les rubriques de votre adhésion → Vous recevez un courriel pour confirmer immédiatement votre adresse mail Le lien est valable 72 heures Passé ce délai, votre centre Tese ne peut plus valider définitivement votre demande d’adhésion

RPPS - AM / FINESS - amelifr

RPPS - AM / FINESS Numéros d'identifi cation de vos prescriptions médicales La santé progresse avec vous Les atouts de l'identifi cation • Pourquoi un numéro Assurance maladie (n°AM) et/ou FINESS ?

Modèles de factures à adresser à vos clients professionnels

(Nom, numéro SIRET, RCS (Commerçants), RM (Artisans) adresse, site internet) Client : ne dépasse pas 76 euros) Date : PIECE N° - Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur - Mention de l'assurance professionnelle obligatoire pour les artisans ou les autoentrepreneurs exerçant une activité artisanale pour laquelle une assurance

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→ Vous saisissez votre numéro Siret ainsi que votre mot de passe En cas de perte de votre mot de passe, vous renseignez votre numéro Siret Vous recevrez un mail du Centre CEA avec un lien vous permettant de générer un nouveau mot de passe Ce lien est actif uniquement pendant 72 heures ACCUEIL À partir de votre espace employeur, vous

*si vous ne possédez pas encore de numéro Siret il vous faut

* Seules peuvent obtenir une subvention les associations déclarées conformément à la loi du 1 er juillet 1901 Sont exclues les associations ayant vocation départementale * Indépendamment des renseignements devant figurer sur le présent imprimé, il est possible de joindre toutes les justifications de la demande de subvention

Demande Agrement Auto-Entrepreneurs

2 Demande d’agrément « services à la personne » pour les auto-entrepreneurs Remplissez ce document en ligne puis imprimez-le et signez-le avant de l'envoyer 1) Identification

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1 er

EXEMPLAIRE DESTINÉ À L"ADMINISTRATION

Numéro SIRET *

BILAN -ACTIFN° 10937Q16

Formulaire obligatoire (article 53 Adu code général des impôts).

DGFiPN° 2050 2014

Désignation de l"entreprise :Durée de l"exercice exprimée en nombre de mois * Adresse de l"entreprise Durée de l"exercice précédent * * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032

N° 2050 -IMPRIMERIE NATIONAL

EFévrier 2014 - 136 0141A

CP

Frais d"établissement *ABAC

Frais de développement *CXCQ

Concessions, brevets et droits similairesAFAG

Fonds commercial (1)AHAI

Autres immobilisations incorporellesAJAK

Avances et acomptes sur immobilisa-tions incorporelles ALAM

TerrainsANAO

ConstructionsAPAQ

Installations techniques, matériel et outillage industriels

ARASAutres immobilisations corporellesATAU

Immobilisations en coursAVAW

Avances et acomptesAXAY

Participations évaluées selonla méthode de mise en équivalence CSCT

Autres participationsCUCV

Créances rattachées à des participationsBBBC

Autres titres immobilisésBDBE

PrêtsBFBG

Autres immobilisations financières *BHBI

Matières premières, approvisionnementsBLBM

En cours de production de biensBNBO

En cours de production de servicesBPBQ

Produits intermédiaires et finisBRBS

MarchandisesBTBU

Avances et acomptes versés sur commandesBVBW

Clients et comptes rattachés (3)*BXBY

Autres créances (3)BZCA

Capital souscrit et appelé, non verséCBCC

Valeurs mobilières de placement(dont actions propres :.............................) CDCE DisponibilitésCFCGCharges constatées d"avance (3)*CHCI

TOTAL (III)CJCK

Frais d"émission d"emprunt à étaler(IV)CW

Primes de remboursement des obligations(V)CM

Écarts de conversion actif *(VI)CN

Capital souscrit non appelé(I)AA

Brut 1

Amortissements, provisions

2 Net 3 Net 4

N - 1Exercice N clos le,

ACTIF IMMOBILISÉ *

IMMOBILISATIONS INCORPORELLECSIMMOBILISATIONS FINANCIÈRES (2)

ACTIF CIRCULANT

STOCKS *CRÉANCESDIVERSComptes de régularisation

IMMOBILISATIONS CORPORELLES

TOTAL (II)BJBK

TOTAL GÉNÉRAL (I à VI)CO

(2) Part à moins d"un an desimmobilisations financières nettes :(3) Part à plus d"un an :

Créances :

Clause de réservede propriété : *

Immobilisations :Stocks :

Renvois: (1) Dont droit au bail :

Néant *

CR

136014_BUF_2050_220x3

05 17/01/14 11:18

Page1

Numéro SIRET *

BILAN -ACTIF

N° 10937Q16

Formulaire obligatoire (article 53 Adu code général des impôts).

DGFiPN° 2050 2014

Désignation de l"entreprise :Durée de l"exercice exprimée en nombre de mois * Adresse de l"entreprise Durée de l"exercice précédent * * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032 1A CP

Frais d"établissement *ABAC

Frais de développement *CXCQ

Concessions, brevets et droits similairesAFAG

Fonds commercial (1)AHAI

Autres immobilisations incorporellesAJAK

Avances et acomptes sur immobilisa-tions incorporelles ALAM

TerrainsANAO

ConstructionsAPAQ

Installations techniques, matériel et outillage industriels ARAS

Autres immobilisations corporellesATAU

Immobilisations en coursAVAW

Avances et acomptesAXAY

Participations évaluées selonla méthode de mise en équivalence CSCT

Autres participationsCUCV

Créances rattachées à des participationsBBBC

Autres titres immobilisésBDBE

PrêtsBFBG

Autres immobilisations financières *BHBI

Matières premières, approvisionnementsBLBM

En cours de production de biensBNBO

En cours de production de servicesBPBQ

Produits intermédiaires et finisBRBS

MarchandisesBTBU

Avances et acomptes versés sur commandesBVBW

Clients et comptes rattachés (3)*BXBY

Autres créances (3)BZCA

Capital souscrit et appelé, non verséCBCC

Valeurs mobilières de placement(dont actions propres :.............................) CDCE

DisponibilitésCFCG

Charges constatées d"avance (3)*CHCI

TOTAL (III)CJCK

Frais d"émission d"emprunt à étaler(IV)CW

Primes de remboursement des obligations(V)CM

Écarts de conversion actif *(VI)CN

Capital souscrit non appelé(I)AA

Brut 1

Amortissements, provisions

2 Net 3 Net 4

N - 1Exercice N clos le,

ACTIF IMMOBILISÉ *

IMMOBILISATIONS INCORPORELLECSIMMOBILISATIONS FINANCIÈRES (2)

ACTIF CIRCULANT

STOCKS *CRÉANCESDIVERSComptes de régularisation

IMMOBILISATIONS CORPORELLES

TOTAL (II)BJBK

TOTAL GÉNÉRAL (I à VI)CO

(2) Part à moins d"un an desimmobilisations financières nettes : (3) Part à plus d"un an :

Créances :

Clause de réservede propriété : *

Immobilisations :Stocks :

Renvois: (1) Dont droit au bail :

Néant *

CR 2 e

EXEMPLAIRE DESTINÉ À L"ADMINISTRATION

N° 2050 -IMPRIMERIE NATIONAL

EFévrier 2014 - 136 014

136014_BUF_2050_220x3

05 17/01/14 11:18

Page2

Numéro SIRET *

BILAN -ACTIF

N° 10937Q16

Formulaire obligatoire (article 53 Adu code général des impôts).

DGFiPN° 2050 2014

Désignation de l"entreprise :Durée de l"exercice exprimée en nombre de mois * Adresse de l"entreprise Durée de l"exercice précédent * * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032 1A CP

Frais d"établissement *ABAC

Frais de développement *CXCQ

Concessions, brevets et droits similairesAFAG

Fonds commercial (1)AHAI

Autres immobilisations incorporellesAJAK

Avances et acomptes sur immobilisa-tions incorporelles ALAM

TerrainsANAO

ConstructionsAPAQ

Installations techniques, matériel et outillage industriels ARAS

Autres immobilisations corporellesATAU

Immobilisations en coursAVAW

Avances et acomptesAXAY

Participations évaluées selonla méthode de mise en équivalence CSCT

Autres participationsCUCV

Créances rattachées à des participationsBBBC

Autres titres immobilisésBDBE

PrêtsBFBG

Autres immobilisations financières *BHBI

Matières premières, approvisionnementsBLBM

En cours de production de biensBNBO

En cours de production de servicesBPBQ

Produits intermédiaires et finisBRBS

MarchandisesBTBU

Avances et acomptes versés sur commandesBVBW

Clients et comptes rattachés (3)*BXBY

Autres créances (3)BZCA

Capital souscrit et appelé, non verséCBCC

Valeurs mobilières de placement(dont actions propres :.............................) CDCE

DisponibilitésCFCG

Charges constatées d"avance (3)*CHCI

TOTAL (III)CJCK

Frais d"émission d"emprunt à étaler(IV)CW

Primes de remboursement des obligations(V)CM

Écarts de conversion actif *(VI)CN

Capital souscrit non appelé(I)AA

Brut 1

Amortissements, provisions

2 Net 3 Net 4

N - 1Exercice N clos le,

ACTIF IMMOBILISÉ *

IMMOBILISATIONS INCORPORELLECSIMMOBILISATIONS FINANCIÈRES (2)

ACTIF CIRCULANT

STOCKS *CRÉANCESDIVERSComptes de régularisation

IMMOBILISATIONS CORPORELLES

TOTAL (II)BJBK

TOTAL GÉNÉRAL (I à VI)CO

(2) Part à moins d"un an desimmobilisations financières nettes : (3) Part à plus d"un an :

Créances :

Clause de réservede propriété : *

Immobilisations :Stocks :

Renvois: (1) Dont droit au bail :

Néant *

CR

EXEMPLAIRE À CONSERVER PAR LE DÉCLARANT

N° 2050 -IMPRIMERIE NATIONAL

EFévrier 2014 - 136 014

136014_BUF_2050_220x3

05 17/01/14 11:18

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