I Dépôt et transmission des demandes
Envoi par le rectorat de la confirmation de demande de l'agent dans son établissement scolaire À partir du 3 décembre 2014 Retour au rectorat des confirmations signées (et des dossiers papiers) accompagnées des pièces justificatives, par le chef d'établissement 15 janvier 2015 Date limite de transmission des dossiers par les recteurs des
SPÉCIAL Annexe IV-A
Retour au rectorat des confirma-tions signées (et des dossiers papiers) accompagnées des pièces justificatives par le chef d’établissement 14 janvier Date limite de transmission des dossiers par les recteurs des académies d’origine aux rec-teurs des académies d’accueil 2 février Date limite de transmission à
Spécial MUTATIONS INTRA Académiques 2021
12 avril 2021 : Date limite de retour du formulaire de confirmation de demande de mutation (renseigné et signé) et des justificatifs 25 avril 2021 : Date limite de réception par la DIPE du Rectorat des demandes de modification des vœux et d’annulation de participation
PsyEN EDA DANS L ACADEMIE DE DIJON - SE-UNSA
Date limite de retour des demandes de mutations accompagnées des pièces justificatives au rectorat DIRH2 (cachet de la poste faisant foi) A partir du 7 mai Première transmission des barèmes aux intéressés, avant la tenue du groupe de travail 5 mai Date limite de dépôt des demandes de modifications tardives ou d’an-nulation de demande
BULLETIN ACADÉMIQUE S3
Date limite de dépôt de demande des dossiers médicaux au titre du handicap Retour des dossiers papiers postes spécifiques aca-démiques (SPEA) au rectorat, en 2 exemplaires Fin de saisie des préférences pour les TZR Groupe de travail priorités médi-cales (priorité au titre du handicap) Lundi 27 et mardi 28 juin 2016
BULLETIN ACADÉMIQUE S3 - SNES
Date limite de dépôt des dos-siers médicaux au titre du handi-cap Retour des dossiers papiers postes spécifiques académiques (SPEA) au rectorat, en 2 exem-plaires Fin de saisie des préfé-rences pour les TZR Groupe de travail priorités médicales (priorité au titre du handicap) Jeudi 29 et vendredi 30 juin 2017 Groupes de travail
Annexe IV (A) Descriptif des opérations du mouvement
rectorat, au plus tard pour le 16 janvier 2014, en vue du contrôle des vœux et du calcul du barème Après avoir recueilli l'avis de la commission administrative académique compétente, sur les vœux et barèmes, toutes les confirmations de demande sur support papier, avec les pièces justificatives,
BULLETIN MUTATIONS INTRA - SNUEP-FSU LILLE
• Joindre obligatoirement au formulaire les pièces justificatives numérotées (rien ne sera réclamé par l’administration) Ne pensez pas que votre situation est connue, il faut fournir ces pièces tous les ans • Faites deux copies de ce formulaire, une pour vous et une pour le SNUEP de Lille avec copie des pièces justificatives
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