Les nouveaux index TP base 2010

Révision des prix des marchés- index des salaires Doc 6 : Avis n° A17 S8 9 du 07-06-1977 Objet: Utilisation des index étrangers dans les formules de révision du prix Doc 7 : Note circulaire n° 346 5402 DRO RM du 28-09-1977 Objet: Révision des prix des marchés- index des salaires 8

L’INDEXATION DES PRIX DANS LES MARCHES PUBLICS DE SERVICES DE

Les prix de repas des marchés de services de restauration collective peuvent être révisés en fonction d’indices de prix à la consommation publiés par l’INSEE, qui sont destinés à apprécier l'inflation et permettent de mesurer de façon synthétique l'évolution du prix des repas Ces formules de révision de

COMMENT ACTUALISER OU REVISER LES PRIX D’UN MARCHE ? Guide

A Révision de prix des marchés de travaux 1 Régime des marchés publics 2 Régime des marchés privés B Révision des contrats de construction de maison individuelle C Conduite des calculs d’actualisation / révision D Valeurs finales des indices ou index de référence IV

FICHE N° 6 La variation du prix dans les marchés publics de

Inciter les acheteurs publics à être attentifs à la qualité de la rédaction des clauses de variation des prix en particulier aux choix de formules de révision des prix qu’ils sont amenés à prescrire Ces prescriptions ont un impact direct sur la réponse et le niveau de l’offre que les entreprises sont amenées à faire

Les nouveaux index TP base 2010 - Fédération Nationale des

Ces travaux ont été menés sous l’égide de l’Insee, en liaison avec l’ensemble des Syndicats de Spécialités La liste des nouveaux index TP a été diffusée dans l’Informations N° 114 - Marchés n° 33 du 20 octobre 2014 La majorité des index a simplement fait l’objet de l’actualisation de leur pondération

Indexation de prix en Belgique - nbbbe

L'indexation des prix des biens et services est un phénomène qui peut recouvrir des réalités assez différentes En règle générale on peut distinguer deux types d'indexation Dans un premier cas, l'indexation du prix se base sur l'évolution des coûts de production et/ou de distribution du produit en question

GUIDE ET RECOMMANDATIONS Eléments juridiques et modalités

celui qui vend, est-ce un prix de « marché » imposé par des références nationales ou internationales qui font le « vrai » prix, quel que soit le coût, est-ce la traduction d’une conjoncture ou d’un niveau d’activité qui oriente les prix ou bien est-ce plus simplement le

Fiche marchés publics n°2 - CAPEB

BTn51 = valeur connue de l’index BT51 du mois en avril 2012 BTo51 = valeur de l’index BT51 au moment de l’établissement du prix 2 Article 18 IV 2° du Code des marchés publics en vigueur : la partie fixe n’est pas obligatoire

CONTRAT TYPE DE MAINTENANCE - solaire-collectiffr

7 AJUSTEMENT DES PRIX - REVISION Le prix du présent contrat est révisable par application d'une formule représentative de l'évolution du coût de la prestation Il est réputé établi sur la base des conditions économiques du mois qui précède le mois de remise des offres Ce mois est appelé "Mois zéro" (Mo)

[PDF] liste des index de revision de prix maroc

[PDF] liste des instruments ? cordes

[PDF] liste des ions monoatomiques

[PDF] liste des libertés

[PDF] liste des libertés individuelles et collectives

[PDF] liste des maladie du moyen age

[PDF] liste des mammifères du monde

[PDF] liste des manuels scolaires 2017-2018 au cameroun

[PDF] liste des métaux non ferreux

[PDF] liste des metier

[PDF] liste des métiers de la logistique

[PDF] liste des métiers de la mer

[PDF] liste des métiers du cheval

[PDF] liste des métiers et leurs outils

[PDF] liste des métiers par secteur

N° 133 - Marchés n° 36

En ligne sur le site www.fntp.fr / extranet le 16 décembre 2014

ISSN 1769 4000

-janvier 2015 pour le calcul des valeurs des index TP du mois

Ces travaux ont

Spécialités.

La liste des nouveaux index TP a été diffusée Informations N° 114 - Marchés n° 33 du 20 octobre

2014.
actualisation de leur pondération. Certains ont vu leur . Quatre index TP ont été créés et trois sont supprimés.

Les nouveaux index TP utilisés pour la révision des prix des marchés reflètent la réalité des coûts actuels

des entreprises dans chaque Spécialité. Ils couvrent la quasi-totalité des activités TP. Désormais le

Le présent bulletin porte sur :

- les changements relatifs aux index TP ; - les contrats en cours ; - ndex général TP 01 ; - IM.

Quatre annexes complètent ce bulletin :

- annexe I : liste des nouveaux index TP ; - annexe II : nouvelles structures des index TP ; - annexe III : tableau de correspondance & coefficients de raccordement entre anciennes et nouvelles séries (Source Insee) ; - annexe IV : une fiche pratique de la Direction des Affaires Ju les conséquences de ce changement de base pour les contrats en cours. La publication des valeurs des nouveaux index TP base 2010 interviendra mi-janvier 2015 au Journal officiel (http://www.legifrance.gouv.fr/) et sur le .

Ces informations seront alors accessibles :

http://www.bdm.insee.fr/bdm2/choixCriteres.action?codeGroupe=1607. Contacts : daj@fntp.frTexte de référence :

Décret n°2014-114 publié au JO le 7 février 2014

2 Changements relatifs aux index TP

1) Modifications

relatives à la structure des index TP

Actualisation des

pondérations

Actualisation de tous les

indices existants

Nota : Nouvel indice

salaire

Le nombre des index TP passe de 19 à 21.

Le tableau de la composition des index TP se trouve en annexe 2. TP a permis de choisir des indices reflétant mieux la réalité des achats des entreprises.

L TS Construction est

appliqué, depuis le 1er avril 2013, dans le calcul des index TP en remplacement de lP.

2) Actualisation du

ŃOMPS G·MSSOLŃMPLRQ

Une m Index TP 02 et Index TP 04

est intervenue :

Dorénavant

TP 04 base 2010 " Fondations et travaux géotechniques ».

04 base 2010 concerne donc les travaux de sondages, de forages ainsi que

les fondations spéciales. Seuls les travaux de géni restent révisés avec base 2010 " Travaux de génie civil et

3) Créations - DIndex TP 03b base 2010 " » ;

- De deux index en substitution de Index TP 06 " Dragages fluviaux » : TP 06a base 2010 " Grands dragages maritimes » ; et TP 06b base 2010 " Dragages fluviaux et petits dragages maritimes » ; - DIndex TP 10c base 2010 " Réhabilitation de canalisations non visitables » lié aux travaux de réhabilitation des canalisations sans tranchée ; - De trois index en Index TP12 " Réseaux d'électrification » :

TP 12a base 2010 :

TP 12b base 2010 : Eclairage public -

et TP 12c base 2010 : Eclairage public - Travaux de maintenance.

4) Suppressions Les Index TP 08 bis, 09 bis et 09 ter sont supprimés.

Impacts sur les contrats en cours

1) Tableau de

correspondance et coefficients de raccordement Le tableau de cor des anciens et nouveaux index TP. Cette liste a été sensiblement modifiée et plusieurs points de vigilance sont à signaler :

3 - Certains index TP actuels ont deux, voire trois, séries correspondantes

marché en cours. - Certains index TP actuels " sans fourniture » (TP08bis et TP09bis) ont propos ces index sont théoriquement très peu utilisés. Ce tableau fournit également les coefficients de raccordement de contrat. Les coefficients de raccordement sont obtenus par le rapport de la valeur isée par la valeur de la série correspondante en référence 100 en 2010. suivante : la série correspondante en base 2010 doit être multipliée par un coefficient de raccordement puis le produit ainsi obtenu arrondi à une décimale. Exemple de calcul de révision en janvier 2015 pour un marché révisé (en tenant compte du décalage de 3 mois pour la parution des valeurs) : TP02 octobre 2014 ancienne base = TP02 octobre 2014 base 100 en

2) Poursuite

V\VPpPMPLTXH G·XQ

nouvel index essaire. un avenant pour prolonger une ancienne série par une série correspondante (nouvelle) et un coefficient de raccordement publiés par comptable suffit.

3) Choix entre plusieurs

nouveaux index substantiellement modifié. La fiche pratique de la DAJ indique " quand plusieurs séries correspondantes sont proposées, le choix de la série correspondante doit sure où le libellé de substantiellement modifié ».

Le Guide Prix précise également:

" Il est bien sûr possible aux deux parties de rédiger un avenant faisant référence directement aux nouvelles séries, sans mention des anciennes ».

4) Utilisation de

plusieurs index dans la nouvelle série Un avenant est nécessaire. La fiche pratique de la DAJ précise que " r rapport à la série ancienne, un avenant est également nécessaire».

GMQV PRXV ŃHV ŃMV O·MYHQMQP SURGXLUM VRQ HIIHP j OM GMPH G·LQPURGXŃPLRQ GH OM QRXYHOOH VpULH HP SRXUUM GRQŃ MYRLU

un effet rétroactif pour le calcul de la révision de prix, effet prévu H[SOLŃLPHPHQP SMU O·MYHQMQPB

4 FMV SMUPLŃXOLHU GH O·LQGH[ 7301 © Index général TP »

1) Pour les contrats en

cours Index général TP » doit être maintenu pour les contrats en cours le prévoyant.

2) Pour les nouveaux

contrats

Pour les

" Cet index global permet de mesurer la variation dans la totalité de Il a une valeur avant tout statistique et son utilisation comme référence ualisation et la révision des prix des marchés est peu pertinente et, pour ce motif, généralement déconseillée. » (cf. Guide

Prix, p. 27).

TP, selon le poids de chaque spécialité. onc pas à utiliser pour Son recours en révision de prix devrait désormais être exceptionnel.

IH 0$73 HP I·LQGLŃH H0

1) Le poste MATP -

base 2010 - Définition et rôle

Le poste " Matériel » MATP

chantier. Il est utilisé pour la composante " Matériel » des index TP et pour toute formule de révision de prix dans les marchés de travaux. - Composition indices Insee.

Sa structure est la suivante :

Frais de crédit- : 50,4 %

-réparation de machines et équipements : 9,6% Frais de location et location bail de machines et équipements : 40 %.

2 I·LQGLŃH H0 - Définition et rôle

IM, a pour objectif de permettre la

remplacement disponible. Il permet de réactualiser les valeurs de matériels, pour des cotations de sion, des valorisations de parc dans le cadre des calculs de Cet indice ne doit pas être utilisé dans les formules de révision des prix dans les marchés de travaux. - Composition est compoindices INSEE.

Sa structure est la suivante :

Salaires et charges : 45 %

Énergie : 10 %

Composants mécaniques : 45 %.

Annexe 1 :

Liste des nouveaux index TP base 2010 valeurs octobre 2014 publiés en janvier 2015

1. TP02 :

2. TP03a : Grands terrassements

3. TP03b :

4. TP04 : Fondations et travaux géotechniques

5. TP05a : Travaux en souterrains traditionnels

6. TP05b : Travaux en souterrains avec tunnelier

7. TP06a : Grands dragages maritimes

8. TP06b : Dragages fluviaux et petits dragages maritimes

9. TP07b : Travaux de génie civil, béton et acier pour ouvrages maritimes

10. TP08 :

11. TP09 :

12. TP10a :

13. TP10b : Canalisations sans fourniture de tuyaux

14. TP10c : Réhabilitation de canalisations non visitables

15. TP11 : Canalisations grandes distances de transport/transfert avec fourniture de tuyaux

16. TP12a : R

17. TP12b : Eclairage public -

18. TP12c : Eclairage public - Travaux de maintenance

19. TP13 :

20. TP14 : Travaux immergés par scaphandriers

21. TP01 : Index général TP (à ne pas utiliser quand un index plus approprié existe)

Annexe 2 : Composition des index TP base 2010

Index Libellé Matériel Salaires et

Charges Energie Matériaux Services Transport Déchets Total TP02 rénovation 15 % 55 % 1 % 27 % 1% 1 % 0 % 100 % TP03a Grands terrassements 27 % 33 % 8 % 22 % 2 % 5 % 3 % 100 %

TP03b 23 % 27 % 7 % 40 % 3 % 0 % 0 % 100 %

TP04 Fondations et travaux géotechniques 16 % 44 % 5 % 27 % 2 % 3 % 3 % 100 % TP05a Travaux en souterrains traditionnels 17 % 39 % 2 % 33 % 5 % 1 % 3 % 100 % TP05b Travaux en souterrains avec tunnelier 27 % 33 % 3 % 25 % 6 % 1 % 5 % 100 % TP06a Grands dragages maritimes 54 % 20 % 19 % 0 % 7 % 0 % 0 % 100 % TP06b Dragages fluviaux et petits dragages maritimes 47 % 38 % 12 % 0 % 3 % 0 % 0 % 100 % TP07b Travaux de génie civil, béton et acier pour ouvrages maritimes 13 % 20 % 3 % 57 % 5 % 2 % 0 % 100 %

TP08 12 % 22 % 8 % 36 % 7 % 15 % 0 % 100 %

TP09 11 % 14 % 9 % 50 % 1 % 15 % 0 % 100 %

TP10a fourniture de tuyaux 22 % 37 % 3 % 29 % 2 % 5 % 2 % 100 % TP10b Canalisations sans fourniture de tuyaux 25 % 43 % 4 % 16 % 2 % 5 % 5 % 100 % TP10c Réhabilitation de canalisations non visitables 22 % 35 % 3 % 34 % 1 % 5 % 0 % 100 % TP11 Canalisations grandes distances de transport / transfert avec fourniture de tuyaux 11 % 21 % 3 % 58 % 2 % 3 % 2 % 100 %

TP12a 10 % 45 % 4 % 34 % 7 % 0 % 0 % 100 %

TP12b Eclairage public - 8 % 24 % 3 % 57 % 8 % 0 % 0 % 100 % TP12c Eclairage public - Travaux de maintenance 13 % 62 % 3 % 13 % 9 % 0 % 0 % 100 %

TP13 11 % 47 % 3 % 35 % 1 % 3 % 0 % 100 %

TP14 Travaux immergés par scaphandriers 17 % 60 % 6 % 4 % 10 % 3 % 0 % 100 %

IdbankLibelléIdbankLibellé1710987

rénovation6,5839

1710990Index Travaux Publics - TP04 - base 2010 : Fondations et travaux géotechniques 6,63361710995Index Travaux Publics - TP07b - base 2010 : Travaux de génie civil, béton et acier pour ouvrages

maritimes7,0110

1710988Index Travaux Publics - TP03a - base 2010 : Grands terrassements6,638817109896,80481688280Index Travaux Publics - TP04 - Sondages et forages1710990Index Travaux Publics - TP04 - base 2010 : Fondations et travaux géotechniques 6,19261688281Index Travaux Publics - TP05a - Travaux en souterrains traditionnels1710991Index Travaux Publics - TP05a - base 2010 : Travaux en souterrains traditionnels 1,30361688282Index Travaux Publics - TP05b - Travaux en souterrains en tunnelier1710992Index Travaux Publics - TP05b - base 2010 : Travaux en souterrains avec tunnelier 1,27871710993Index Travaux Publics - TP06a - base 2010 : Grands dragages maritimes 5,79671710994

Index Travaux Publics - TP06b - base 2010 : Dragages fluviaux et petits dragages maritimes

5,92261688284Index Travaux Publics - TP07b - Travaux de génie civil, béton et acier pour ouvrages

maritimes1710995Index Travaux Publics - TP07b - base 2010 : Travaux de génie civil, béton et acier pour ouvrages

maritimes1,0988

1688285Index Travaux Publics - TP08 - Routes et aérodromes avec fournitures17109967,01851688286Index Travaux Publics - TP08bis - Routes et aérodromes sans fournitures17109966,79891688287Index Travaux Publics - TP09 - Travaux d'enrobés17109978,36361688288

fournitures)17109976,67911688289Index Travaux Publics - TP09ter - Travaux d'entretien des voiries et aérodromes17109961,75351710998

avec fourniture de tuyaux 1,2701

1711000Index Travaux Publics - TP10c - base 2010 : Réhabilitation de canalisations non visitables1,26891688291Index Travaux Publics - TP10bis - Canalisations, égouts, assainissement et adduction

d'eau sans fournitures tuyaux1710999Index Travaux Publics - TP10b - base 2010 : Canalisations sans fourniture de tuyaux7,01681688292Index Travaux Publics - TP11 - Canalisations grande distance et irrigation avec fourniture

de tuyaux1711001Index Travaux Publics - TP11 - base 2010 : Canalisations grandes distances de transport /

transfert avec fourniture de tuyaux1,3507quotesdbs_dbs47.pdfusesText_47

[PDF] Les nouveaux index TP base 2010 - Fédération Nationale des

N° 133 - Marchés n° 36

ISSN 1769 4000

Les nouveaux index TP base 2010

Ces travaux ont

Spécialités.

Le présent bulletin porte sur :

Quatre annexes complètent ce bulletin :

Ces informations seront alors accessibles :

2 Changements relatifs aux index TP

1) Modifications

Actualisation des

Actualisation de tous les

Nota : Nouvel indice

Le nombre des index TP passe de 19 à 21.

L TS Construction est

2) Actualisation du

ŃOMPS G·MSSOLŃMPLRQ

Une m Index TP 02 et Index TP 04

Dorénavant

04 base 2010 concerne donc les travaux de sondages, de forages ainsi que

3) Créations - DIndex TP 03b base 2010 " » ;

TP 12a base 2010 :

TP 12b base 2010 : Eclairage public -

4) Suppressions Les Index TP 08 bis, 09 bis et 09 ter sont supprimés.

Impacts sur les contrats en cours

1) Tableau de

3 - Certains index TP actuels ont deux, voire trois, séries correspondantes

2) Poursuite

V\VPpPMPLTXH G·XQ

3) Choix entre plusieurs

Le Guide Prix précise également:

4) Utilisation de

4 FMV SMUPLŃXOLHU GH O·LQGH[ 7301 © Index général TP »

1) Pour les contrats en

2) Pour les nouveaux

Pour les

Prix, p. 27).

IH 0$73 HP I·LQGLŃH H0

1) Le poste MATP -

Le poste " Matériel » MATP

Sa structure est la suivante :

Frais de crédit- : 50,4 %

2 I·LQGLŃH H0 - Définition et rôle

IM, a pour objectif de permettre la

Sa structure est la suivante :

Salaires et charges : 45 %

Énergie : 10 %

Composants mécaniques : 45 %.

Annexe 1 :

1. TP02 :

2. TP03a : Grands terrassements

3. TP03b :

4. TP04 : Fondations et travaux géotechniques

5. TP05a : Travaux en souterrains traditionnels

6. TP05b : Travaux en souterrains avec tunnelier

7. TP06a : Grands dragages maritimes

8. TP06b : Dragages fluviaux et petits dragages maritimes

9. TP07b : Travaux de génie civil, béton et acier pour ouvrages maritimes

10. TP08 :

11. TP09 :

12. TP10a :

13. TP10b : Canalisations sans fourniture de tuyaux

14. TP10c : Réhabilitation de canalisations non visitables

15. TP11 : Canalisations grandes distances de transport/transfert avec fourniture de tuyaux

16. TP12a : R

17. TP12b : Eclairage public -

18. TP12c : Eclairage public - Travaux de maintenance

19. TP13 :

20. TP14 : Travaux immergés par scaphandriers

21. TP01 : Index général TP (à ne pas utiliser quand un index plus approprié existe)

Annexe 2 : Composition des index TP base 2010

Index Libellé Matériel Salaires et

TP03b 23 % 27 % 7 % 40 % 3 % 0 % 0 % 100 %

TP08 12 % 22 % 8 % 36 % 7 % 15 % 0 % 100 %

TP09 11 % 14 % 9 % 50 % 1 % 15 % 0 % 100 %

TP12a 10 % 45 % 4 % 34 % 7 % 0 % 0 % 100 %

TP13 11 % 47 % 3 % 35 % 1 % 3 % 0 % 100 %

IdbankLibelléIdbankLibellé1710987

1710990Index Travaux Publics - TP04 - base 2010 : Fondations et travaux géotechniques 6,63361710995Index Travaux Publics - TP07b - base 2010 : Travaux de génie civil, béton et acier pour ouvrages