DEMANDE D’HOMOLOGATION OU DE RENOUVELLEMENT D’HOMOLOGATION D
PRÉFECTURE DES LANDES DEMANDE D’HOMOLOGATION OU DE RENOUVELLEMENT D’HOMOLOGATION D’UN CIRCUIT DESTINÉ À LA PRATIQUE DES SPORTS MÉCANIQUES Code du Sport : articles R 331-35 à R 331-45 Pour être recevable toutes les rubriques de cette demande doivent être complétées Le formulaire doit être daté et signé par l'organisateur
DEMANDE D’HOMOLOGATION OU DE RENOUVELLEMENT D’HOMOLOGATION D
OU DE RENOUVELLEMENT D’HOMOLOGATION D’UN CIRCUIT DESTINE A LA PRATIQUE DES SPORTS MECANIQUES Code du Sport : articles R 331-35 à R 331-45 Pour être recevable toutes les rubriques de cette demande doivent être complétées et le formulaire doit être daté et signé par l’organisateur La demande doit être adressée à la Préfecture
Recueil des Actes Administratifs Préfecture de la Creuse
portant renouvellement de l homologation du circuit de « Coux » sur la commune d AUZANCES destiné à la pratique des sports mécaniques ----- Le Préfet de la Creuse, VU le Code du Sport et notamment les articles R331-35 à R331-44 et A331-21 ;
Recueil des Actes Administratifs Préfecture de la Creuse
VU la demande de renouvellement d homologation du terrain formulée par Monsieur Alain MATHIEU, Président de « l Office Municipal des Sports », gestionnaire du circuit et Madame Evelyne FINET, Présidente du « Club Auzançais de moto-cross », exploitante du circuit en date du 13
Règlement intérieur et conditions générales de ventes 2016
restrictives imposées par l'arrêté d'homologation du circuit Contrôle Motos : Le niveau sonore admissible est celui fixé par l'arrêté d'homologation, à savoir à 95dB(A) à un régime correspondant au tableau ci-dessous, conforme aux spécifications de la FIM, ou toute nouvelles normes FFM le remplaçant :
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