[PDF] Procès Verbal du Comité Syndical du Syndicat Mixte du Pays de



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Procès-verbal

Le compte-rendu du Comité Syndical du 11 décembre 2014 est adopté III COMPTE RENDU DES TRAVAUX DE BUREAUX Le Président présente les éléments abordés dans le cadre des réunions du Bureau du 23 janvier et du 5 février 2015 Ces sujets sont repris dans l’ordre du jour de la présente réunion IV



Procès-Verbal du Comité Syndical du Syndicat de Communes de l

Procès Verbal Séance du 28 janvier 2015 – 18h30 2 Ordre du jour 1 Approbation du procès-verbal du comité syndical du 17 décembre 2014 2 Baldersheim – mise aux normes du club-house de football et isolation thermique du complexe sportif – validation de l’APD – lancement de la



COMITE SYNDICAL DU 19 JANVIER 2017 PROCES VERBAL

1 – approbation du proces verbal de la reunion du comite syndical du 1er decembre 2017 Michèle PEREZ demande aux participants s’ils ont des demandes de modification à apporter au procès verbal de la réunion du Comité syndical du 1 er décembre 2016 qui a été en partie consacrée au débat



Le Comité Syndical régulièrement convoqué le 13 Janvier 2015

Procès Verbal de la séance du Comité du 02 février 2015 Le Comité Syndical régulièrement convoqué le 13 Janvier 2015, s’est réuni le 02 Février 2015 à la Salle Socioculturelle de LESMENILS Etaient présents ou représentés :



Procès Verbal du Comité Syndical du Syndicat Mixte du Pays de

Procès Verbal du Comité Syndical du Syndicat Mixte du Pays de Balagne Séance du jeudi 14 janvier 2016 L’an deux mille seize et le uatoze du mois de janvie, le omité syndial, égulièement onvo ué, s’est éuni au nom e p esit pa la Loi, dans le lieu ha ituel de ses séan es, sous la Pésiden e



PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL SCOLAIRE DU 17

Sur le rapport de l’Autorité territoriale et après avoir délibéré, le comité syndical décide : Art 1: Un emploi permanent d’adjoint administratif territorial de 1ère classe à temps non complet pour une durée hebdomadaire de 12 heures est créé à compter du 18 janvier 2015



PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU 7 DECEMBRE 2015 A HERIC

Procès-verbal Comité syndical du 7 décembre 2015 2 Didier PECOT débute la réunion en présentant Isabelle LE PROVOST qui vient de prendre ses fonctions début novembre Elle couvrira les missions de secrétariat et comptabilité à 40 de son temps sur ce poste mutualisé avec le Syndicat du Brivet 1



REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS - Département du Lot

Après en avoir délibéré, le comité syndical VALIDE À L’UNANIMITÉ : le procès-verbal de la séance du comité syndical du 27 avril 2016 Fait à Cahors, le 19 juillet 2016 Le président du syndicat mixte André MELLINGER _____



VILLAGES Réunion du Comité Syndical - Plumergat

Délibération n° 2015-04-02-001 A l’unanimité, le comité syndical approuve le procès-verbal de la séance du comité du 26 février 2015 2 Affectation du résultat du compte administratif 2014 Rapporteur : Jean-Pierre LE BORGNE Monsieur le Président fait lecture du dossier



Procès-verbal et Compte-rendu du Comité Syndical du 03

Procès-verbal et Compte-rendu du Comité Syndical du 03 décembre 2020 L’an deux mille vingt, le 03 décembre, le Comité du Syndicat Mixte Loire et Goulaine (SMLG) dûment convoqué en séance ordinaire, et en application des articles L 2121-7, L 2122-8, par renvoi de l’article L 5211-2 du Code

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