Immatriculation des motos - Belgium
Immatriculation des motos Comme beaucoup de Belges, vous avez acheté une moto soit traditionnelle à deux roues, soit à trois roues ou pourquoi pas un quad ? Vous devez maintenant l’immatriculer au service immatriculation des véhicules « DIV » Beaucoup d’entre vous auront acheté cette moto chez un concessionnaire agréé en Belgique
IMMATRICULATION DES VÉHICULES ANCIENS EN CERTIFICAT DE COLLECTION
IMMATRICULATION DES VÉHICULES ANCIENS EN CERTIFICAT DE COLLECTION Article R 322-2 du Code de la Route - Arrêté du 09 02 09 - JO du 11 02 09 Vous êtes possesseur, ou venez d'acquérir un véhicule âgé d'au moins 30 ans, automobile, moto, camion, cyclomoteur, tracteur
Fédération Francophone des Véhicules Anciens et de Loisirs
Created Date: 9/20/2010 11:43:31 AM
LOI DE FINANCES POUR 2020 DISPOSITIONS VÉHICULES À MOTEUR
Une nouvelle procédure d’immatriculation des véhicules devrait s’appliquer en France, au plus tard le 1er juillet 2020 Cette procédure permettra la mise en place d’un certificat de conformité électronique qui assurera notamment que le niveau d’émission de CO2 figurant sur les certificats d’immatriculation des
Notes explicative pour Demande attestation FFVE
moto, camion, cyclomoteur, tracteur agricole, remorque, civils ou militaires, et vous souhaitez obtenir un certificat d’immatriculation « véhicule de collection » Notre Fédération est habilitée à vous délivrer, dans les conditions ci-après une ATTESTATION de
Limmatriculation temporaire sous plaque X & W
A l’expiration de la durée de validité de la plaque W, seule une immatriculation sous plaque ordinaire est encore possible Usage abusif En cas d’usage abusif d’une plaque X, le titulaire de l’immatriculation ne pourra plus obtenir une immatriculation temporaire pendant une période de 5 ans, à partir du moment où la DIV est
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