[PDF] Cahier des Clauses Particulières (CCP)

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES : CCAP

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CCA

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)

Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)

Cahier des Clauses Administratives Particulières (C C A P ) OBJET DU MARCHE : Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement et de mise en onfo mité d’ouvages d’assainissement au egad de l’aêté du 21 juillet 2015 Marché à procédure adaptée passé en application de l’article L2123-1 du code de la commande publique

Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)

- Le présent cahier des clauses administratives particulières (C C A P ) - Les cahiers des clauses techniques particulières (C C T P ) et ses annexes éventuelles, - La note méthodologique et le planning remis par l’attributaire dans la cadre de son offre OU le nouveau planning tel que défini durant la période de préparation

Cahier des Clauses Particulières (CCP)

Le cahier des clauses administratives générales (C C A G ) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services, approuvé par l’arrêté du 19 janvier 2009 L’offre financière du prestataire Article 4 – Présentation du contexte et des enjeux

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C C A P ) Objet de la consultation Marché de maîtrise d’œuvre, Aménagement urbain du Cœur de ville Maître de l’Ouvrage VILLE DE CARHAIX-PLOUGUER Hôtel de Ville – B P 258 – 29837 CARHAIX-PLOUGUER CEDEX Maître d’œuvre SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX

Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières

• le pésent C C P (Cahie des Clauses Paticulièes), ui egoupe le Cahie des Clauses Administatives Particulières (C C A P ) et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) dont l'exemplaire conservé dans les archives de l'administration fait seul foi, • le èglement de la consultation (R C ), Les documents applicables sont