HÔTELS, CAFES, RESTAURANTS
Convention Collective HÔTELS, CAFES, RESTAURANTS et des services UNSA à la convention collective nationale des hôtels, Avenant n° 6 du 13 octobre 2017 à
AVENANT N° 1 À LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES HÔTELS
AVENANT N° 1 À LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS PRÉAMBULE Les organisations patronales et syndicales de salariés signataires : - Souhaitent renforcer l’attractivité de la branche tant en terme de développement de l’emploi qu’en terme de formation professionnelle
Hôtels, cafés, restaurants - LégiSocial
Adhésion par lettre du 6 décembre 2004 de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants Avenant n 2 du 5 février 2007 relatif à l'aménagement du temps de travail Titre Ier : Dispositions générales Article 1er - Champ d'application
accord-2009
Soucieux de valoriser les qualifications des salariés, les partenaires sociaux ont décidé de modifier l'article 34-3 de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants du 30 avril 1997 complété par l'article 14 de l'avenant n° 2 à la convention collective nationale des HCR du 5 février 2007
CAFETERIAS ET ASSIMILES (chaînes)
la définition donnée à l'article 1er de la présente convention collective nationale, à l'ensemble des textes signés précédemment dans le cadre du secteur des hôtels, cafés, restaurants (HCR), à l'exception des textes suivants: Accord collectif national constitutif de la CNPE/IH du 12 janvier 1982 étendu par arr êté du 7 mai 1982
Modification des avenants n°2 et n°5 à la convention version
Soucieux de valoriser les qualifications des salariés, les partenaires sociaux ont décidé de modifier l’article 34-3 de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants du 30 avril 1997 complété par l’article 14 de l’avenant n° 2 à la convention collective nationale des HCR du 5 février 2007
CONDITIONS GÉNÉRALES VALANT NOTICE D’INFORMATION
HÔTELS CAFÉS RESTAURANTS -GARANTIE FRAIS DE SANTÉ INDIVIDUELLE SALARIÉS ANCIENS SALARIÉS ET AYANTS DROIT » PRÉAMBULE Vous êtes salarié d’une entreprise qui adhère au régime conventionnel HCR frais de santé mis en place par la Convention collective nationale des Hôtels Cafés Restaurants (accord du 6 octobre 2010)
> Soit, une rente mensuelle viagère égale à 500 € au 01/01
A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES HOTELS, CAFES, RESTAURANTS (IDCC 1979), RELATIF A LA PREVOYANCE Préambule Les partenaires sociaux signataires du présent avenant ont décidé en commission paritaire, la mise en place, dans le cadre du régime de prévoyance relatif à la convention collective nationale des
CONDITIONS GÉNÉRALES VALANT NOTICE D’INFORMATION
n MALAOFF UMANIS PRÉOANCE n CONDITIONS ÉNÉRALESNOTICE N51812 EN IUEUR AU 1er ANIER 2020 n 3 PRÉAMBULE Vous êtes salarié d’une entreprise qui adhère à un contrat collectif frais de santé dont le contenu est conforme aux dispositions de la Convention collective nationale des Hôtels Cafés Restaurants (accord du 6 octobre 2010)
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