Adoption du compte rendu de la séance précédente Informations
Secrétaire de séance: Francine CARMIGNAC, élue à l’unanimité des memb es pésents et epésentés 1) Adoption du compte rendu de la séance précédente Le compte rendu de la séance précédente est adopté sans observation à l’unanimité des membes pésents 2) Informations du Président et des Vice-présidents
Adoption du compte rendu de la séance précédente 2
1) Adoption du compte rendu de la séance précédente Mme DUHAMEL explique avoir reçu le compte rendu aujoud’hui M le Pésident appelle que les communes de moins de 3500 habitants ne sont pas dans l’o ligation de founi les omptes endus et les délibérations avant les conseils
SEANCE DU JEUDI 05 NOVEMBRE 2020 15 ADOPTION DU COMPTE-RENDU
Secrétaire de séance: M LEROUX Bruno a été élu à l’unanimité (art L 2121-15 du CGCT) I ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA PRECEDENTE REUNION Le compte rendu de la réunion précédente est adopté à l’unanimité II TRAVAUX 1) Logements presbytère Logement n°2 : La demande de subvention a été adressée au Conseil Départemental
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 23
Adoption du compte rendu de la séance précédente : Il a été adopté à l’unanimité Monsieur le Maire demande à ajouter à l’ordre du jour le point suivant, la fermeture de la Caisse d’Épargne, ce qui est accepté à l’unanimité
Compte-Rendu de la réunion Du 26 Mai 2016
Compte-Rendu de la réunion Du 26 Mai 2016 ORDRE DU JOUR : 1 – Adoption du compte rendu de la séance précédente 2 – Informations du Maire 3 – Installation d’un nouveau conseiller municipal 4 – Modification des commissions municipales 5 – Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints 6 – Vente d’une parcelle de terrain 7
ORDRE DU JOUR Approbation de la séance précédente Compte
ORDRE DU JOUR Approbation de la séance précédente Compte rendu des décisions du Président Ordre du Jour (rapports joints) FINANCES 01 - Débat d’orientations budgétaires 2021 du budget principal et des budgets annexes (Aménagement, Déchets Ménagers, Champ Dolant, Tourisme, Transport, Hôtel de Projet, RPA, Gens du voyage et Aérodrome)
COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D
i) adoption du procÈs-verbal de la sÉance prÉcÉdente Le Conseil d’Administration adopte, à l’unanimité, le erprocès-verbal de la séance du 1 avril 2019
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2006
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DÉCEMBRE 2020 ORDRE DU JOUR : - Adoption du procès-verbal de la séance précédente, - Adoption tarifs services publics municipaux pour 2021, - Acompte subvention CCAS 2021, - Subvention scolaire supplémentaire, - Adoption du ratio promu / promouvables pour 2021 concernant avancements
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE ordinaire
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE ordinaire du CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT FACE, volet CSSdM tenue en visioconférence le LUNDI 02 NOVEMBRE 2020 Étaient présentes: Étaient excusées : 1 Présences et vérification du quorum À 18h35, en l'absence de la présidente, la vice-présidente constate quorum et ouvre la séance
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL N°5/2013 DU 23 SEPTEMBRE 2013
rendu de la erséance précédente, en date du 1 juillet 2013 Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve, à l'unanimité moins 4 abstentions, le compte-rendu de la séance précédente, en date du 1 er juillet 2013
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