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MODÈLE D’A TE ONSTITUTIF POUR UNE ASBL 27 novembre 2017 2/8 STATUTS DE L’ A S B L [Dénomination complète], en abrégé [Acronyme] Les fondateurs soussignés : 1 [Monsieur/Madame Nom Prénom, Nationalité, domicilié à Adresse, N° National] (si person
MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL - le SML
(nom, prénom, adresse, nationalité, date et lieu de naissance) Il est convenu ce qui suit : 1 La Société embauche Monsieur (Madame) à compter du pour occuper de façon permanente un emploi à temps complet dans les conditions ci-après : 2 Monsieur (Madame) sera affecté(e) à un emploi de
DEMANDE DU REVENU D INSERTION (RI) N° de dossier
Si oui, merci d’indiquer le nom et prénom du-de la curateur-trice et son adresse : Etes-vous : placé-e en institution, hospitalisé-e ou en détention ? oui non Si oui, merci d’indiquer le lieu : Si oui, merci d’indiquer le lieu : Nationalité (+ canton et commune d’origine si Suisse) Date d’arrivée en
DECLARATION DE SOUSCRIPTION ET DE VERSEMENT
1 DECLARATION DE SOUSCRIPTION ET DE VERSEMENT ( cf Art 314 de l’ Acte uniforme révisé du 30 janvier 2014, Art 6 de l’Ordonnance N° 2014- 161- du 02 avril 2014 relative à la formes des statuts et au capital social de la
FICHE DE RENSEIGNEMENTS - WordPresscom
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DOSSIER D’ADMISSION
Madame, Monsieur, Depuis deux ans, nous constatons une En partie (indiquer obligatoirement le Nom et adresse de la caisse qui verse les
AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL POUR PRET DE SALARIE
Le(s) lieu(x) d’exéution du travail est (sont) le(s) suivant(s) (à indiquer): ARTICLE 5 : CARACTERISTIQUES PARTICULIERES DU POSTE DE TRAVAIL ( à décrire par l’entreprise le cas échéant)
Bail de location - Gestion locative en ligne
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Demande RI - site de Vevey - ARAS Riviera
Parenté : l’enfant est-il Commun de Madame de Monsieur Si autre, merci d’indiquer le lien de parenté : _____ Garde partagée oui non Si oui, selon la décision judiciaire Autre N° NSS (N°AVS) Enfant 2 Nom et Prénom Sexe F M
« Les richesses du réseau Bienvenue à la ferme
Les participants devront indiquer : - En objet du mail : « concours photo BAF » - Dans le corps de message : o leur prénom et nom, le nom de leur exploitation, leur adresse postale et leur numéro de téléphone, en veillant à fournir des informations exactes Le participant est responsable de
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