CONDITIONS GENERALES DES COMPTES CETELEM
Banque», il a été convenu ce qui suit : Les présentes Conditions Générales décrivent les conditions d’ouverture, de fonctionnement et de clôture des comptes permettant ainsi au Client d’ouvrir à son choix un Compte Epargne ou un Livret A Elles sont complétées par la ou les demande(s) d’ouverture de compte correspondante(s) ou
Conditions Générales des Comptes, Produits et Services
690748 – Avril 2013 Particuliers Conditions Générales des Comptes, Produits et Services au 1 er juillet 2012
Conditions Générales des Comptes - Allianz
7 Traitement des données personnelles et secret professionnel 7 1 Traitement des données à caractère personnel 7 2 Secret professionnel 8 Devoir de vigilance 9 Modifications des Conditions Générales des comptes 10 Conditions tarifaires 11 Fiscalité 12 Autorités de contrôle 13 Garantie des dépôts et des titres 14
CONDITIONS GÉNÉRALES
CONDITIONS GÉNÉRALES ÉDITION OCTOBRE 2019 2 Relevés des Comptes Titres : cette catégorie comprend les relevés fournis au Client titulaire d’un Compte d’Instruments Financiers et/ou d’un Plan d’Épargne en Actions (PEA) et/ou d’un Plan d’Épargne en Actions PME ETI, ou ceux du contrat Situation
Conditions générales de fonCtionnement des Comptes, produits
2-20 :Clôture du compte-courant et/ou des sous-comptes 2-21 :Loi applicable &attribution de compétence III : LES CARTES BANCAIRES 3-1 :Conditions générales dutilisation des cartes bancaires adossées àun compte-courant 3-2 :Définition de la notion d´utilisation hors du système «CB »
Conditions Générales des Comptes, P roduits et Services
Septembre2019 Conditions Générales des Comptes, P roduits et Services Septembre 2019 PERSONNES MORALES ET PROFESSIONNELS
CONDITIONS GÉNÉRALES
définitifs des comptes nantis, même si ces derniers sont assortis d’une échéance La compensation aura lieu après régularisation des opérations en cours Conditions générales des comptes professionnels 3 sur 76 CG 13 03 06 01/21
CONVENTION DE COMPTE ET DE SERVICES PARTICULIERS
Conditions Générales I 3 Dans un souci permanent d’établir des relations claires et de confiance avec nos clients, nous vous présentons la Convention de compte et de services SociétéGénérale (la Convention) qui a
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