Table des matières
PARTIE 1 De la dématérialisation à la dématérialisation fiscale CHAPITRE 1 Table des matières 139
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2 La dématérialisation Table des matières RH : des avancées inégales 16 Optimisation du parcours de l’adhérent 17 Dématérialiser le processus achat 18 Comment ? 19 Bonnes pratiques 20 Dématérialisation et BPM 21 BPM en France : état des lieux et perspectives 22
DÉCLARATION DE POLITIQUE GÉNÉRALE
2 Table des matières Introduction 3 Définition et principes transversaux 4 Partie 1 Une gouvernance moderne et exemplaire 5 1 > Transparence et participation citoyenne 5 2 > Une gestion des finances saine, équilibrée et efficace 6 3 > Une administration perfor mante, au service de toutes et tous 6 Partie 2
TABLE DES MATIÈRES - Editions Corroy
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trouvé, à travers la dématérialisation, les moyens d’améliorer ses modes de communication Ainsi, de l’homme des cavernes à celui du XXIème siècle, de la naissance de l’écriture à la création de la monnaie, du messager de Marathon au téléphone, les différentes inventions de l’humanité nous ont
L’E-stonie : modèle - Institut Sapiens
Table des matières 2 Table des matières À propos de l’auteur 2 À propos de l’Institut Sapiens 3 Points clés 4 Introduction 8 Partie I : Les bases du e-gouvernement estonien 14 Un Etat plateforme au service de l’efficacité de l’action publique 15 Une stratégie efficace pour réduire la fracture numérique 15
LUTTE CONTRE LÉVASION ET LA FRAUDE FISCALES
TABLE DES MATIÈRES LA POLITIQUE TRANSVERSALE Liste des programmes concourant à la politique transversale 8 Présentation stratégique de la politique transversale 9 Évasion et fraude fiscales 9 Fraude aux cotisations sociales 11 AXE 1 : La lutte contre la fraude fiscale 13
- 05 - GESTION DE LA TRESORERIE D’EXPLOITATION – PARTIE 2
1) des placements en compte à terme rémunérés pour des durées de 3, 6 ou 12 mois, 2) des souscriptions de bons de caisse, 3) des placements en O P C V M (Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières),
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effets de la crise et de drainer un flux d’investissements importants dans le pays Afin de rendre plus attractif le Co de d es i nvestissement, l’API-Mali a entrepris de procéder à la relecture de l’actuel code des investissements
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IUT GEA - 843 S4 - Gestion de la trésorerie et diagnostic financier approfondi - - Gestion de la trésorerie d"exploitation - Partie 2 - - Daniel Antraigue -
Page n° 1 / 11
- 05 - GESTION DE LA TRESORERIE D"EXPLOITATION - PARTIE 2· Objectif(s) :
o Relation de la variation de la Trésorerie d"Exploitation avec l"Excédent Brut d"Exploitation (E.B.E.) et la variation du Besoin en Fonds de Roulement d"Exploitation (B.F.R.E.).· Pré-requis :
o Etre capable d"établir : ▪ le tableau des Soldes Intermédiaires de Gestion (S.I.G.), ▪ le tableau de financement II.· Modalités :
o Evaluation de l"Excédent Brut d"Exploitation (E.B.E.) et de la variation du Besoin en Fonds de Roulement d"Exploitation (B.F.R.E.). o Evaluation de la variation de la Trésorerie d"Exploitation ; o Synthèse ; o Application.TABLE DES MATIERES
Chapitre 1. LE CALCUL DE LA VARIATION DE TRESORERIE D"EXPLOITATION A PARTIR DE L"ANALYSE FONCTIONNELLE DES DOCUMENTS DE SYNTHESE. .......... 3 Chapitre 2. LES OBJECTIFS DE LA GESTION DE TRESORERIE. ....................................... 4 Chapitre 3. LE FINANCEMENT DES INSUFFISANCES DE TRESORERIE. ........................ 43.1. Les crédits en compte courant........................................................................................ 4
3.2. Les avances sur créances. ............................................................................................... 4
3.3. Le crédit fournisseurs. .................................................................................................... 5
3.4. Le crédit clients................................................................................................................ 5
3.5. Les obligations cautionnées. ........................................................................................... 5
3.6. Les apports temporaires de capitaux. ........................................................................... 5
3.7. Le recours aux sociétés d"affacturage............................................................................ 5
Chapitre 4. LE PLACEMENT DES EXCEDENTS DE TRESORERIE. .................................... 5Chapitre 5. LA GESTION DE TRESORERIE. .............................................................................. 6
Chapitre 6. SYNTHESE. ................................................................................................................... 7
Chapitre 7. APPLICATION. ............................................................................................................ 8
7.1. Enoncé et travail à faire. ................................................................................................. 8
7.2. Documents. ....................................................................................................................... 8
7.2.1. Document 1 : Tableau de résultat au 31/12/N. ............................................... 8
7.2.2. Document 2 : Bilan au 31/12/N. ....................................................................... 9
IUT GEA - 843 S4 - Gestion de la trésorerie et diagnostic financier approfondi - - Gestion de la trésorerie d"exploitation - Partie 2 - - Daniel Antraigue -Page n° 2 / 11 7.3. Correction. ....................................................................................................................... 9
7.3.1. Correction du travail 1. .................................................................................... 9
7.3.2. Correction du travail 2. .................................................................................... 9
7.3.3. Correction du travail 3. .................................................................................... 9
7.3.4. Correction du travail 4. .................................................................................. 10
7.3.5. Correction du travail 5. .................................................................................. 10
7.3.6. Correction du travail 6. .................................................................................. 10
7.3.7. Correction du travail 7. .................................................................................. 11
7.3.8. Correction du travail 8. .................................................................................. 11
7.3.9. Correction du travail 9. .................................................................................. 11
7.3.10. Correction du travail 10 ............................................................................... 11
IUT GEA - 843 S4 - Gestion de la trésorerie et diagnostic financier approfondi - - Gestion de la trésorerie d"exploitation - Partie 2 - - Daniel Antraigue -Page n° 3 / 11 Chapitre 1. LE CALCUL DE LA VARIATION DE TRESORERIE D"EXPLOITATION A PARTIR DE L"ANALYSE FONCTIONNELLE DES DOCUMENTS DE SYNTHESE.
Rappels :
· Tableau des SIG : Excédent Brut d"Exploitation (E.B.E.) ; · Tableau de financement : variation du Besoin en Fonds de Roulement d"Exploitation (B.F.R.E.). Détermination de l"ETE dans une entreprise industrielle IUT GEA - 843 S4 - Gestion de la trésorerie et diagnostic financier approfondi - - Gestion de la trésorerie d"exploitation - Partie 2 - - Daniel Antraigue - Page n° 4 / 11 Chapitre 2. LES OBJECTIFS DE LA GESTION DE TRESORERIE.La gestion de la trésorerie doit tout d"abord, permettre à l"entreprise d"éviter la cessation des
paiements.Elle doit assurer également, l"utilisation optimale des excédents de trésorerie et rechercher des
moyens de financement à court terme au moindre coût.Effectuées par le trésorier ou le responsable financier, les prévisions de trésorerie sont faites pour
des périodes variables : année, trimestre, mois, semaine ou au jour le jour.L"organisation de la gestion s"intègre autour d"une procédure budgétaire incluant plusieurs budgets
dont celui de la trésorerie qui récapitule : les encaissements et les décaissements prévus pour une
certaine période.A partir du budget de trésorerie, le plan de trésorerie tient compte des moyens de financement à
court terme, de leur coût respectif et des placements éventuels.L"objectif est de parvenir à une trésorerie proche de zéro afin d"éviter les excédents inemployés et
les découverts bancaires coûteux en agios.Cependant, avant d"atteindre ce point d"équilibre, deux situations peuvent être envisagées :
· insuffisance ou déficit de trésorerie,
· excédent de trésorerie.
Chapitre 3. LE FINANCEMENT DES INSUFFISANCES DE TRESORERIE.Comment combler un déficit de trésorerie ?
Plusieurs possibilités sont offertes aux entreprises selon les garanties apportées.3.1. Les crédits en compte courant.
L"entreprise peut solliciter auprès de sa banque une ouverture de crédit en compte courant ou crédit
disponible, d"un montant représentant un certain nombre de mois de chiffre d"affaires. Exemples: crédit de campagne, facilités de caisse, crédit-relais, préfinancements.Il s"agit d"une possibilité de crédit mise à la disposition de l"entreprise qui l"utilise et le rembourse à
sa convenance.L"entreprise peut disposer, pour une durée limitée, d"un solde créditeur de banque ou de concours
bancaires courants. Qu"il s"agisse de découvert autorisé ou non autorisé, dans les deux cas il y a
décompte d"intérêts débiteurs.3.2. Les avances sur créances.
Il s"agit d"anticipation sur le recouvrement des créances. a) L"escompte des effets de commerce :L"entreprise peut négocier auprès de sa banque les traites en portefeuille à échéance de moins de 90
jours et acceptées par les débiteurs avec retenues d"intérêts et commissions (agios). b) Le Crédit de Mobilisation des Créances Commerciales (CMCC) :L"entreprise peut obtenir une avance de sa banque à partir d"un dossier de créances détenues sur les
clients. IUT GEA - 843 S4 - Gestion de la trésorerie et diagnostic financier approfondi - - Gestion de la trésorerie d"exploitation - Partie 2 - - Daniel Antraigue -Page n° 5 / 11 Le billet à ordre souscrit par l"entreprise et représentatif du montant des créances matérialisées est
négocié auprès de la banque afin d"obtenir immédiatement des disponibilités.Par la suite, l"entreprise encaissera ses créances et remboursera la banque à l"échéance fixée.
c) La cession de créances professionnelles selon la loi Dailly :Les créances détenues sur les clients sont cédées à l"organisme financier qui en assurera ou non
l"encaissement aux différentes échéances. En contrepartie, l"entreprise bénéficie de fonds sous la forme de concours bancaires courants. d) la négociation des effets de commerce magnétiques :La dématérialisation des effets de commerce et leur remplacement par des effets magnétiques
(Lettre de Change Relevé Magnétique et Billet à Ordre Relevé Magnétique) facilite leur négociation
et simplifie les procédures d"octroi de crédit par les banques sous la forme de Concours Bancaires
Courants.
3.3. Le crédit fournisseurs.
Il permet de différer (à 30, 60, 90 jours ou plus) les décaissements pour des achats de biens ou
services et donc d"éviter les achats au comptant.Il est possible également de demander aux fournisseurs des reports ou prorogation d"échéance avec
ou sans intérêts de retard. Ce crédit repose bien évidemment sur l"accord préalable des fournisseurs,
sur la confiance envers son débiteur, les garanties fournies et après mesure des risques encourus.
3.4. Le crédit clients.
Il s"agit de réduire la durée du crédit accordé aux clients et de les inciter à payer au comptant en
accordant des escomptes de règlement.3.5. Les obligations cautionnées.
A condition de remplir certaines conditions (secteur d"activités, caution de la banque, durée du
crédit client, ...), il est possible de demander à l"administration fiscale de pouvoir régler les taxes sur
le chiffre d"affaires, à échéance de 2 à 4 mois, à l"aide d"obligations, moyennant un taux d"intérêt très
avantageux.3.6. Les apports temporaires de capitaux.
Il s"agit des apports temporaires de capitaux sur des comptes courants d"associés.3.7. Le recours aux sociétés d"affacturage.
Le recours aux sociétés d"affacturage chargées du recouvrement des créances sur les clients est
possible moyennant la rémunération de leurs services. Chapitre 4. LE PLACEMENT DES EXCEDENTS DE TRESORERIE. Comment optimiser les excédents de trésorerie ?Le gestionnaire et le trésorier doivent rechercher les moyens de rentabiliser un excédent de
trésorerie, quel qu"en soit la durée. IUT GEA - 843 S4 - Gestion de la trésorerie et diagnostic financier approfondi - - Gestion de la trésorerie d"exploitation - Partie 2 - - Daniel Antraigue -Page n° 6 / 11 Plusieurs possibilités sont offertes aux choix de gestion des dirigeants d"entreprises :
1) des placements en compte à terme rémunérés pour des durées de 3, 6 ou 12 mois,
2) des souscriptions de bons de caisse,
3) des placements en O.P.C.V.M. (Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières),
Il peut s"agir de titres de F C P (Fonds Communs de Placements ou de S.I.C.A.V. (Société
d"Investissements à Capital Variable) proposant différents types de placement monétaires : en
actions et/ou obligations.L"entreprise emploie ses excédents de trésorerie par acquisition de titres pour une période courte et
les revend après avoir réalisé un gain.Dans ce cas, la gestion des excédents de trésorerie peut être réalisée à l"aide de logiciels spécifiques
et par la voie télématique en relation avec des organismes spécialisés et les banques. Les jours de
valeur doivent être négociés auprès des banquiers.4) des paiements au comptant des fournisseurs afin de bénéficier, en contrepartie d"escompte de
règlement.Chapitre 5. LA GESTION DE TRESORERIE.
Afin d"optimiser sa trésorerie, l"entreprise doit établir un tableau prévisionnel par mois, des
encaissements et des décaissements de liquidités : le budget de trésorerie , faisant apparaître les
prévisions de soldes mensuels cumulés des disponibilités, des concours bancaires courants ainsi que
les ajustements nécessaires.Le développement des systèmes d"informations et de communications ont contribué à
l"automatisation de la gestion de trésorerie.La gestion de trésorerie en valeur est réalisée par le trésorier en fonction des dates de valeur des
mouvements de fonds réalisés par l"entreprise. Une différence importante existe entre le fonctionnement comptable des comptes bancaires et la gestion de trésorerie en date de valeur. Ainsi, pour un compte rémunéré, la date de valeur est la date à partir de laquelle : · une somme créditée au compte porte intérêt, · une somme débitée sur le compte cesse de porter intérêt.Pour un compte de Dépôt à Vue (DAV), non rémunéré, la date de valeur est la date à partir de
laquelle :· une somme portée au crédit d"un compte peut être retirée, sans agios, pour le titulaire,
· une somme débitée sur le compte devient indisponible.En conclusion :
· un dépôt est affecté d"une date de valeur postérieure à la date d"enregistrement comptable,
· un retrait est affecté d"une date de valeur antérieure à la date comptable de l"opération.
Dans les grandes sociétés et les groupes, les comptes ouverts auprès de différentes banques sont
nombreux et spécialisés.Les responsables financiers doivent veiller à l"équilibrage global des comptes afin d"éviter
l"existence de comptes débiteurs coûteux et l"existence simultanée de comptes créditeurs peu ou pas
rémunérés. Les services des banques proposent un service d"équilibrage des comptes par des
virements interbancaires afin d"optimiser les soldes des comptes selon le concept peu réaliste de "
trésorerie zéro ». IUT GEA - 843 S4 - Gestion de la trésorerie et diagnostic financier approfondi - - Gestion de la trésorerie d"exploitation - Partie 2 - - Daniel Antraigue -Page n° 7 / 11 Chapitre 6. SYNTHESE.
VARIATION DE LA TRESORERIE D"EXPLOITATION A PARTIR DE L"E.B.E. ET DUB.F.R.E.
IUT GEA - 843 S4 - Gestion de la trésorerie et diagnostic financier approfondi - - Gestion de la trésorerie d"exploitation - Partie 2 - - Daniel Antraigue -Page n° 8 / 11 Chapitre 7. APPLICATION.
7.1. Enoncé et travail à faire.
L"entreprise GINO vous communique les documents de synthèse simplifiés ci-dessous, en K€ au