Bilan et hors-bilan sur base sociale SITUATION

25/10/2018 Nathalie Loiseau, Ministre auprès du Ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes 14/11/2018 Didier Guillaume, Ministre de l'Agriculture et de l'alimentation 22/11/2018 Pierre Moscovici, Commissaire européen aux Affaires économiques et financières, à la

Bilan d activité de la commission des affaires européennes

Parlement européen et des autres Parlements de l’Union L’activité de la commission se construit autour des programmes des présidences semestrielles de l’Union européenne et des priorités d’action des autorités françaises Avec 47 réunions de travail, 18 rapports d’informations adoptés, 9 propositions de résolutions

Activité hôtelière européenne Bilan hôtelier européen 2011,

et au Portugal Globalement, c’est la bonne performance de l’hôtellerie haut de gamme qui a permis cette progression Le fléchissement de la courbe de croissance du RevPAR depuis l’automne 2011 n’a pas été stoppé par les festivités de Noël et le niveau d’activité de décembre 2011 est repassé sous celui de décembre 2010

SIXIÈME RAPPORT D’ACTIVITÉ - Cour de justice de lUnion

I BILAN D’ACTIVITÉ 1 PANORAMA GÉNÉRAL DE L’ACTIVITÉ DU COMITÉ 4 Voir règlement (UE, Euratom) 2015/2422 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2015 mo-difiant le protocole nº 3 sur le statut de la Cour de justice de l’Union européenne (JO L 341 du 24 décembre 2015, p 14)

BILAN D’ACTIVITÉ 2014 - 2017

PLAN LOCAL POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI DE RENNES MÉTROPOLE BILAN D’ACTIVITÉ 2014 - 2017 Commission européenne REPRÉSENTATION EN FRANCE Cette action est cofinancée par le Fonds social européen dans le cadre du programme opérationnel national « Emploi et Inclusion » 2014-2020

Bilan LOTI de la LGV Est européenne phase 1

l’emplacement et la éalisation des gaes nouvelles (cf 3 2) L’ensemble du pojet de LGV Est euopéenne est le fuit d’une longue péiode de concetation ui remonte aux années 1980 Une mission confiée en 1989 à M Essig en a dégagé les grandes options de desserte et un fuseau de tracé correspondant aux objectifs retenus

Équipe de droit international, européen et comparé – EDIEC

Équipe de droit international, européen et comparé – EDIEC , EA 4185 – Bilan d’activité 2011 – décembre 2011 9/13 KARPENSCHIF (M ) - Effacement de la dette d’une SEML : « Quand l’accordéon grince » (CE, 10 nov 2010)

Bilan de la consultation publique sur lactivité haut

périmètre de l’activité de conseil en haut de bilan5 et ses limites avec les services d’investissement nécessitant un agrément • La majorité des conseillers en haut de bilan non CIF sont également de cet avis, relevant que le contrat signé

L’ACTIVITÉ HÔTELIÈRE ET PARA-HÔTELIÈRE DE L’AGGLOMERATION

Contexte en France et en Europe 2018 : Bilan de l’Activité Hôtelière et Touristique • Analyse de l’offre hôtelière et para-hôtelière • Analyse de la demande hôtelière 2019 : premières tendances de l’activité hôtelière et touristique Sylvie Bergeret, Directrice des études, MKG Consulting 2