Un projet de territoire pour le Grand Genève
lac Léman, la chaîne du Jura et les pré-Alpes Le Grand Genève est une réalité, inscrite dans le quotidien des habitants Chaque jour, ce sont plus de 70 000 frontaliers, 20 000 actifs ayant élu domicile en France et 15 000 salariés du District de Nyon qui traversent la frontière genevoise pour venir y travailler Entre 2006 et 2011
Communiqué de presse - Grand Genève
94 événements sont répartis dans le Grand Genève : - 52 sur le Genevois français - 23 sur le canton de Genève - 19 sur le canton de Vaud Le Grand Genève remercie l’ensemble des associations, des partenaires et des collectivités qui ont composé le programme du « OFF » des Assises européennes de la transition
CAS HES-SO interprofessionnel et transfrontalier Projets
projets urbains sur le territoire du Grand Genève Interroger de façon critique le pouvoir d’agir des populations dans le cadre de projets urbains CAS HES-SO interprofessionnel et transfrontalier Projets urbains et pouvoir d’agir 2020-2021 Questionner le pouvoir d’agir des populations dans le cadre de projets
Rapport du Conseil d’Etat - Ge
Grand Conseil le 22 avril 2004 Elle est entrée en vigueur le 1er juillet 2004 (RSG A 1 11 0) L'accord de Karlsruhe a déjà permis la création de deux groupements locaux de coopération transfrontalière (GLCT) : l'un pour l'écoulement et le traitement des eaux usées du Pays de Gex à Genève (GLCT
Lagglomération en France : du phénomène géographique au
l’agglomération est un espace de référence qui s’impose : le projet d’ag-glomération du Grand Genève, la gestion juridique des grands projets d’aménagement, ainsi que la gestion environnementale et celle des trans - ports à l’échelle des agglomérations Tanquerel / Bellanger (éd ) Les agglomérations Les agglomérations
RD 750 - Rapport du Conseil d’Etat au Grand Conseil
du Grand Conseil de la République et canton de Genève, du 13 septembre 1986 (B 1 01), le Conseil d'Etat présente au Grand Conseil « un rapport écrit circonstancié sur les questions régionales importantes »
Gestion concertée du Système Aquifère transfrontalier du
renforcement du cadre institutionnel du MC comme l'un des moyens de contribuer à une mise en œuvre efficace de la gestion intégrée des ressources en eau • Le but est de favoriser la mise en place d'un dispositif institutionnel à une échelle appropriée pour permettre une meilleure coopération pour la gestion durable du SASS
Pratique du droit administratif Thierry Tanquerel et François
ou de travailleurs (art 7 LTV et art 34 de l’ordonnance fédérale sur le transport de voyageurs du 4 novembre 200913) Le 9 février 2014, le peuple et les cantons ont approuvé l’arrêté fédéral portant règlement du financement et de l’aménagement de l’infrastruc-ture ferroviaire du 20 juin 201314
Rapport d’activités 2015 - Pôle métropolitain du
afin de renforcer le positionnement du Genevois français au sein du Grand Genève et de Rhône-Alpes: l’ARC abandonne son statut d’associa-tion et devient en 2010 l’Assemblée Régionale de Coopération (ARC) du Genevois français Syndicat mixte L’ARC ambitionne de devenir pôle métropolitain à horizon 2017
[PDF] PROTOCOLE GENERAL. L association agréée, l OGEC.., à..., représentée par son Président, M.., ci-après dénommée le Bénéficiaire,
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