Séance du : 26 septembre 2013
CONSEIL MUNICIPAL Séance du : 26 septembre 2013 PROCES VERBAL Nombre de membres composant le Conseil : 53 Présents : 45 Absent (s) : 1 Pouvoir(s) : 7 L’an 2013, le jeudi 26 septembre, à 19h00, les membres du Conseil municipal se sont réunis en séance publique Salle des fêtes de l'Hôtel de Ville, sur convocation en date du 13 septembre 2013
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013 COMPTE RENDU N°5 L’AN DEUX MIL TREIZE, le 26 septembre à 19 H 30, le CONSEIL MUNICIPAL de la commune de CHÂTENAY-MALABRY légalement convoqué s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Georges SIFFREDI, Maire, Vice-Président du Conseil Général,
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 26
Procès-verbal du Conseil municipal de Perly-Certoux – Séance du 26 septembre 2013 J:\mairie\01 Conseil municipal\Séances OJ-PV-Annexes\2013\130926\PV-260913-Internet-corrige doc PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 26 septembre 2013 Présents-es : M Steve DELAUDE, Président
PROCES VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013 Le 26 septembre 2013 à 20h30, les membres du Conseil Municipal de la Ville du KREMLIN-BICÊTRE se sont réunis à l’Hôtel de Ville sous la présidence de Monsieur LAURENT, Maire, pour y tenir la séance à laquelle ils ont été convoqués, individuellement et par écrit, le 13 septembre 2013
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 26
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 26 SEPTEMBRE 2013 Présents : MM SIE Guy, GAUTHIER Gérard, TORRENTE André, RUIZ André, COMBE Henri, RUPERAS-BOFFELLI Sylvette, PEREZ Julien, QUINTILLA Anita,
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Compte-rendu - Conseil municipal du 26 septembre 2013 3 Décision n° 13-82 du 5 juillet 2013 relative à l’avenant n°1 aucontrat de fourniture du service de messagerie en ligne des services de la ville
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
1 begles, le 2 octobre 2013 md compte rendu analytique de la seance du conseil municipal du 26 septembre 2013 etaient présents: m mamere, mme boudineau, m joandet, mme foret-pougnet, m raynaud,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013 POINT
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013 POINT LOGEMENT Ivry Confluences – 9 rue Pierre Rigaud Construction de 84 logements sociaux par la SA HLM I3F Garantie communale (emprunt CDC de 12 541 000 €) Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 460 000 € EXPOSE DES MOTIFS
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2013 - Compte rendu
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2013 - Compte rendu - 18/09/2013 14:04 CM16092013 doc 2/2 I MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU M le Maire rappelle au Conseil Municipal que la modification simplifiée N°1 envisagée a pour objet de permettre la réalisation d’un projet d’hébergement touristique sur le site de « Maison claire »
CONSEIL MUNICIPAL Séance du : 21 novembre 2013
L’an 2013, le jeudi 21 novembre, à 19h00, les membres du Conseil municipal se sont réunis en séance publique Salle des fêtes de l'Hôtel de Ville, sur convocation en date du 7 novembre 2013 Sont présents : Mme Dominique VOYNET, Mme Catherine PILON, Mme Florence FRERY, M Daniel MOSMANT, M Abdel
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