[PDF] Commune de Mittelhausen LISTE DES SERVITUDES DUTILITE



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Dossier d’insription - Ville dOberhausbergen

Le présent règlement s’applique aux accueils de loisirs de la Ville d’Oberhausbergen, les Coccinelles et les Explorateurs Il est transmis aux familles lors de l’inscription, est disponible sur le site internet de la commune www oberhausbergen com ainsi que dans les locaux des structures périscolaires



Projet EDucatif Territorial - Ville dOberhausbergen

(Directeur enfance, jeunesse et affaires scolaires) Commune dObehausbegen – 5 207 habitants (INSEE) année 2015 1 2 Public concerné Nomb e denfants potentiellement concenés : - 191 de 3 à 5 ans à lécole matenelle Saah anzet ; - 291 de 6 à 11 ans à lécole élémentaie Josué Hoffet 1 3 Ressources du territoire 1 3 1



RECUEIL ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE

dans la même commune, a été reclassé en catégorie 2 étoiles L’arrêté préfectoral du 14 octobre 2003 a été abrogé 3 Le meublé de tourisme (n° d’identification : 027 04 005) appartenant à Mme Muriel SCHEPPLER, domiciliée 160, Bambois – 67130 BELMONT et situé à la même adresse, dans la même commune, a été



WOLFISHEIM – INFO N° 19 REPUBLIQUE FRANCAISE Commune de

- Affaires scolaires et culturelles - Affaires périscolaires et animation jeune - Informations diverses * Déclaration de revenus * Passeport électronique * Tribunal d’instance - Plan Local d’Urbanisme - Tour de France - Logements sociaux Déchetterie mobile : mercredi 5 avril, samedi 6 mai, mardi 6 juin, mercredi 5 juillet



Commune de Mittelhausen LISTE DES SERVITUDES DUTILITE

Article 35 de la loi n° 46 628 2, route d'Oberhausbergen du 8 avril 1946 modifiée B P 81005/F Article 25 du décret n° 64 481 67070 STRASBOURG Cedex du 23 janvier 1964 RTE – Electricité de France Energie Est - Groupe d'Exploitation Transport Alsace 12, Avenue de Hollande 68110 ILLZACH Lignes électriques exploitées par EDF RTE Réseaux :



Mise en page 1 - compagnie humaine

nombreuses actions culturelles en partenariat avec les territoires de programmation: Accompagnement de projets artistiques à l’échelle d’une commune, Actions de sensibilisation en milieu scolaire et dans différents types d’établissements (I M E, centres sociaux, maisons de retraite, ) Stages de pratique théâtrale et corporelle,



LISTE DES SERVITUDES DUTILITE PUBLIQUE Plan Local dUrbanisme

Article 35 de la loi n° 46 628 2, route d'Oberhausbergen du 8 avril 1946 modifiée B P 81005/F Article 25 du décret n° 64 481 67070 STRASBOURG Cedex du 23 janvier 1964 Lignes électriques exploitées par Electricité de Strasbourg Réseaux : Electricité de Strasbourg - Ligne 63 kv REICHSTETT-ROBERTSAU (ES) 26, boulevard



Achenheim listes SUP

inscrits et classés 31 décembre 1913 modifiée sur Culturelles d'Alsace les monuments historiques Service Territorial de Code du Patrimoine l'Architecture et du Patrimoine Articles L 621-1 à L 621-29 du Bas-Rhin Palais du Rhin Commune de Breuschwickersheim : 2, place de la République 67082 Strasbourg Inv M H



COMMUNE dERSTEIN LISTE DES SERVITUDES DUTILITE PUBLIQUE

AC1 IBa1 Périmètre de protection des monuments historiques Articles 1er à 5 de la loi du Direction Régionale des Affaires inscrits et classés 31 décembre 1913 modifiée sur Culturelles Conservation les monuments historiques Régionale des monuments Code du Patrimoine Historiques Articles L 621-1 à L 621-29 Palais du Rhin

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