1 OBJET DU REGLÈMENT - Free
1 OBJET DU REGLÈMENT L’esprit de la Plongée Sportive en Piscine ou P S P , au travers de son Règlement, a pour finalité d’atteindre les objectifs suivants:-Développer une nouvelle modalité sportive de compétition au sein des Activités Subaquatiques -Promouvoir les activités subaquatiques dans les régions de l’intérieur
1 OBJET DU REGLÈMENT - FFESSM CSNA
1 OBJET DU REGLÈMENT L’esprit de la Plongée Sportive en Piscine ou P S P , au travers de son Règlement, a pour finalité d’atteindre les objectifs suivants:-Développer une nouvelle modalité sportive de compétition au sein des Activités Subaquatiques -Promouvoir les activités subaquatiques dans les régions de l’intérieur
Règlement sanitaire international (2005)
fera l’objet d’un ou plusieurs plans détaillés de mise en œuvre Quatre domaines d’activité clés Parmi les sept domaines d’activité (voir Table 1 1 ci-dessous) identifiés pour conduire la mise en œuvre du RSI, quatre (les 2ème, 3ème, 4ème et 5ème) sont des domaines
STATUTS ET REGLEMENTS INTERIEURS
décision de l’assemblée générale sur proposition du bureau Article 4 Stratégies et moyens de l’association Stratégies : 1 Organisation de manifestations et toutes initiatives pouvant aider à la réalisation de l’objet de l’association 2 Création d’établissements scolaires 3 Création de centres de formation technique 4
RÉGLEMENT INTÉRIEUR - SF2H
Les membres du Conseil Scientifique désignent le président de ce Conseil Le Président et les membres permanents du Conseil Scientifique sont élus pour 4 ans Des membres, non issus du CA, sont cooptés pour une durée de 2 ans, renouvelable 1 fois La composition du CS est révisée par le CA tous les 2 ans (l’année de l’AG élective)
CAHIER DES CLAUSES VALANT REGLÈMENT DE LA CONSULTATION OBJET
L’imprimé DC2 complété ou une déclaration sur l’honneur attestant que le candidat n’a pas fait l’objet, au cours des cinq dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions prévues aux articles L324-9, L324-10, L341-6, L125-1 et L125-3 du code du travail
LE REGLEMENT DES LITIGES DE COMMERCE INTERNATIONAL
C’est ainsi que par application des principes directeurs du procès, il revient aux parties de déterminer l’objet du litige L’article 4 du code de procédure civil français exprime cette idée de façon précise lorsqu’il dispose que : « L’objet du litige est déterminé par des prétentions respectives des parties
RAPPORT DE L’ATELIER DE MISE EN PLACE DE LA PLATE -FORME DES
principales parties statutaires du cadre de concertation à mettre en place A la suite de cette reflexion, un projet des statuts et reglèment intérieur, un draft de plan de développement stratégique et un plan annuel de travail et son budget ont été proposés et soumis à l’attention de la plate-forme en gestation pour examen
cahier des clauses épicerie
1 41000 blois marchÉ a procÉdure adaptÉe n°cl20/005 cahier des clauses valant reglÈment de la consultation objet du marchÉ : achat de conserves et Épicerie
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