Formulaire de demande de raccordement d’un petit immeuble
Version Date d’application Nature de la modification Annule et remplace 1 0 01/10/2015 Création Néant 2 0 01/12/2015 Modification Résumé V1 0 Résumé : Ce document constitue le formulaire à utiliser pour demander le raccordement d’un immeuble à usage
GUIDE D’IMPLEMENTATION DES PROCESSUS ACHEMINEMENT
Version Date Nature de la modification V0 15/01/2007 Version de travail initiale : création du document V2 0 01/02/2007 Version diffusée aux fournisseurs V3 30/01/2010 - Mise à jour globale du guide - Règles de recevabilité d¶une demande de modification de rendez-vous
LISTE DES RENSEIGNEMENTS A FOURNIR POUR LETUDE
STRASBOURG ELECTRICITE RESEAUX afin que celui-ci puisse mener à bien l'étude de raccordement Version Date de la version Nature de la modification V0 08 juin 2005 Création du document V1 27 janvier 2008 Mise à jour des renseignements V2 2 mai 2017 Prise en compte de la nouvelle dénomination sociale Strasbourg Électricité Réseaux
Résumé - Ville de Laval
Au regard de la conformité aux orientations gouvernementales et au PMAD, de la pertinence et de la faisabilité des demandes, la Commission sur la révision du schéma d’aménagement et de développement de la Ville de Laval a recommandé plusieurs gestes importants, qui ont été intégrés dans la version finale du schéma révisé
Résumé à l’intention des décideurs - Ocean Acidification
absorbé près d’un quart de la totalité du CO 2 rejeté dans l’atmosphère par les êtres humains depuis le début de la révolution industrielle, entraînant une augmentation de 26 de l’acidité des océans 1 L’acidification des océans provoque une modification des écosystèmes et de la biodiversité marine
AUTOCHTONES ÉCOSYSTÈMES AIRES PROTÉGÉES CORRIDORS ÉCOLOGIQUES
rÉsumÉ de la revue de littÉrature En 2009, sous l’impulsion de la fondation Prince Albert II de Monaco, le gouvernement du Québec et le Consortium Ouranos lancent un projet d’Atlas de la biodiversité du Québec nordique
La réforme de l’article 2061 du Code civil français
La modification est opportune dans la mesure où les disposi-tions contenues dans ce titre – les articles 2059 à 2061 C civ – traitent non seulement du compromis, mais également de la clause compromissoire Le titre XVI du Code civil est ainsi en accord avec la notion de la convention d’arbitrage telle que définie par l’article
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