[PDF] CADRE DE PROCEDURES DE REINSTALLATION (CPR)



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REGLEMENT BACHELOR AFFECTATIONS 2019

À partir de ce stade, la procédure BACHELOR AFFECTATIONS commence Sessions Session 1 Mercredi 17 avril 2019 à 16 heures Session 2 Mardi 14 mai 2019 à 16 heures Étape CLASSEZ VOS CAMPUS PAR ORDRE DE PRÉFÉRENCE Seuls les andidats admis ou en liste d’attente peuvent pousuive



LE PRESIDENT DU FASO, PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES

prononcer les affectations des agents dans leurs ressorts territoriaux conformément à l’esprit des dispositions des articles 4 à 14 ci-dessus Article 16: En cas de litige né de l’application du présent décret, le ministre dont relève l’agent ou l’agent lui-même peut saisir le Ministre chargé de la



Règlement du Personnel Civil - NATO

AVRIL 2005 1 Sommaire Préambule PREMIÈRE PARTIE Article RÈGLES APPLICABLES AUX MEMBRES DU PERSONNEL Chapitre I - Recrutement et emploi 1 - 3 Chapitre II - Nominations, affectations et contrats 4 - 6 Chapitre III - Cessation définitive des fonctions 7 - 11 Chapitre IV - Obligations et responsabilités 12 - 14 Chapitre V - Travail 15 - 17



Formation Planification des Horaires et Affectations (P2019)

• Dates : 29 Avril au 3 Mai 2018 • Lieu : Hilton Montréal/Laval, 2225 Autoroute des Laurentides (Laval) • Couts : 2 575 $ par participant, excluant les taxes applicables o Inclus 5 déjeuners, 5 diners, 2 collations par jour o Des frais de 375$ devront être déboursés en cas d’annulation



ARTICLE 13

Syndicat des travailleurs et travailleuses des postes Section locale de Montréal ARTICLE 13 Mutations – Promotions – Affectations Lorsque vous désirez hanger de lasse d’emploi, de bureau de poste ou les deux, vous devez soumettre une demande



PLAN DURBANISME A N EX 1 GRANDES AFFECTATIONS LÉGENDE

GRANDES AFFECTATIONS Source: Base de données topographiques du Québec (BDTQ) 25 avril 2014 Révision: Date: 11-09-2014 Initiales Approuvé par:Julie Dumont



PLAN D’URBANISME

grandes affectations du territoire conception dessin dossier date sc 00-08-01 avril 2004 agricole industrielle commerciale rÉsidentielle faible densitÉ rÉsidentielle moyenne densitÉ sentier de ski de fond et de randonnÉe pÉdestre plan 3 conservation du milieu naturel rÉsidentielle et commerciale rÉsidentielle forte densitÉ publique



CADRE DE PROCEDURES DE REINSTALLATION (CPR)

268 affectations économiques La mise en œuve du PA Dumasais Estimé est complété Dumarsais Estimé 3 acquisitions de terrain; 8 affectations économiques La mise en œuve du PA Dumarsais Estimé est en cours Les travaux n'ont pas encore commencés et le contrat non encore attribué



Spécial Mutation INTRA 2019 - Snes Amiens

Mardi 9 avril (au plus tard) Dossier handicap (même s’il a été fourni à l’inter) Demande de disponibilité (ou renouvellement) Vendredi 5 avril (au plus tard) Dossier postes spécifiques académiques (SPEA) A partir du vendredi 5 avril Envoi des confirmations dans les établissements Vendredi 12 avril (zone d’origine A et C)

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